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Memoire signifié. Pour les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise cathedrale de Nôtre-dame de Chartres, défendeurs & demandeurs ,. Contre les abbé, prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint Jean de Chartres ordre de saint Augustin, Congrégation de France, demandeurs & défendeurs
Auteur(s) secondaire(s) : Le Sueur, Vincent (1668-1743). Illustrateur
Date : 1739
Editeur : L'imprimerie de Montalant (Paris)
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Memoire, pour Me Pierre-Claude Marie Des-Haises ,, bachelier en théologie, chanoine de l'eglise de Chartres, appelant. Contre les abbé, prieur & religieux de l'abbaïe de Saint Jean en vallée, intimez
Date : 1739
Editeur : L'imprimerie de Cl. Fr. Simon, fils (Paris)
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Précis signifié pour l'abbaye de Saint Jean de Chartres. Contre l'eglise cathedrale de Chartres, & le sieur Deshayses, nouveau chanoine de Chartres
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1739
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire pour les abbé, prieur, & chanoines reguliers de S. Jean de Chartres, ordre de S. Augustin, Congregation de France, intimez & demandeurs. Contre Me Claude-Marie Deshayses, chanoine de l'eglise de Chartres, défendeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié pour frere Cesar Verné, chanoine regulier de la Congregation de France ,, prieur d'Alpeuch, commandeur de Cassenodes, intimé, demandeur & défendeur. Contre le sieur Lisle, prétendant droit à ladite commanderie, appellant comme d'abus, & simplement : défendeur & demandeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié, pour frere Germain Grasset, prêtre, chanoine regulier de la Congregation de France ,, recteur & administrateur de l'Hôpital & Hôtel-Dieu de Saint Nicolas et Saint Germain de Châtillon, proprietaire de moitié du minage de Châtillon, demandeur. Contre les maire, echevins & habitans de la ville de Châtillon-sur-Seine
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire pour frere Michel Mesnager, prêtre, chanoine régulier de la Congregation de France, prieur titulaire du prieuré de Sainte Catherine de Laval, appelant ,. Contre Jeanne Hersant, veuve de Pierre Biray, intimée
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Addition de memoire signifié, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul-lez-Amiens, demandeurs ,. Contre Me Jean-François Daulé, prêtre curé d'Ecclainvilliers, défendeur & demandeur en dénonciation & garantie. Et encore contre les syndic, marguilliers & habitans de ladite paroisse, aussi défendeurs
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1736
Editeur : L'imprimerie de Gissey (Paris)
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Précis pour l'abbaye de Sainte Genevieve. Contre la dame Daveine
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié pour les abbé, prieur, chanoines réguliers & chapitre de l'abbaye de Sainte Geneviève du Mont, seigneurs de Borests ,, intimez, appelans, défendeurs & demandeurs. Contre dame Renée Amiot, veuve du sieur Daveine, secretaire du Roy, tant en son nom comme commune, que comme tutrice & curatrice de ses enfants, seigneurs de Fontaines, appelante, intimée, défenderesse & demanderesse
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire, pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint Martin aux Jumeaux : de la ville d'Amiens, ordre de S. Augustin, Congregation de France, deffendeurs. Contre Louis-François-Gabriel d'Orleans de La Motte, abbé de ladite abbaye, se disant cessionnaire des droits des administrateurs de l'Hôpital general d'Amiens, légataires universels du feu sieur Sabattier, evêque d'Amiens, & abbé de Saint Martin aux Jumeaux, demandeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : L'imprimerie de P. Prault (Paris)
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Memoire signifié pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Livry, demandeurs ,. Contre le sieur Marette, curé de Bondy, défendeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié pour les trésoriers, chanoines & chapitre de Nôtre Dame de Chateau de Thouars demandeurs & deffendeurs ,. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise collegiale séculiere de Saint Pierre du Châtelet de Thouars deffendeurs & demandeurs. Et contre les abbés, prieur & chanoines reguliers de Saint-Laon de Thouars défendeurs
Date : 1738
Editeur : L'imprimerie de Mesnier (Paris)
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Memoire pour les prieur & chanoines reguliers de Saint Jean l'Evangeliste de Semur, demandeurs & défendeurs. Contre don Maurel, prieur regulier de Notre-Dame de Semur, défendeur & demandeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1737
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de S. Ambroise de Bourges ,, ordre de S. Augustin, Congregation de France, défendeurs & demandeurs. Contre Messire Joseph de Miallet de Fargues, comte de Lyon, abbé commendataire de ladite abbaye, demandeur & défendeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1737
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul-lez-Amiens, decimateurs pour moitié dans toute l'étendue de la paroisse d'Esclainvilliers, demandeurs & défendeurs ,. Contre messire Charles Timoleon de Sericourt, seigneur d'Esclainvilliers, défendeur. Et encore contre Jean-François Daulé, prêtre, curé d'Esclainvilliers, intervenant & demandeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1738
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul-lez-Amiens, demandeurs ,. Contre Me Jean-François Daulé, prêtre, curé d'Ecclainvilliers, défendeur et demandeur. Et encore contre les syndic, marguilliers & habitans de ladite paroisse, assignez en assistance de cause par ledit sieur Daulé, défendeurs
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1736
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Martin-ès-Aires de la ville de Troyes, ordre de S. Augustin, congregation de France, appellans. Contre demoiselle Marie-Anne Denisy, veuve de Me Jean Forest, avocat, & Me Louis-Odart Forest son fils, aussi avocat à Troyes, intimez
Date : 1741
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié pour frere Charles-François Perelle ,, chanoine regulier de l'ordre de saint Augustin, Congregation de France, prieur-curé du prieuré de Saint Jean de Dammartin, appellant comme d'abus, demandeur & défendeur. Contre Jean-François de Malissolles, religieux de Saint Antoine, resignataire du pere Hognan, barnabite transferé, pretendant droit audit benefice, intimé, défendeur & demandeur
Date : 1740
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire pour les abbé, prieur, chanoines réguliers & chapitre de l'abbaye de Sainte Geneviève au Mont de Paris ,, demandeurs. Contre les sieurs gouverneurs & administrateurs de l'Hôtel-Dieu, défendeurs
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1740
Editeur : L'imprimerie de P. G. Le Mercier fils (Paris)
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Memoire, pour les prieur & chanoines réguliers de Sainte Marie Magdelaine de Châteaudun ,, ordre de saint Augustin, Congrégation de France, défendeurs. Contre François Meusnier de la Galletiere, se disant ecuyer & ancien gendarme de la garde ordinaire du roy, & dame Eulalie Davilmar, son epouse, demandeurs
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1740
Editeur : L'imprimerie de P. Prault (Paris)
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Memoire signifié pour frere Eleonard-Regnard de Clerbourg ,, chanoine régulier de l'ordre de S. Augustin, Congrégation de France, prieur-curé de Sainte-Geneviève des Bois, défendeur. Contre messire Charles-Sigismond de Montmorency-Luxembourg, duc de Châtillon, demandeur
Date : 1740
Editeur : L'imprimerie de P. G. Le Mercier fils (Paris)
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Memoire signifié, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Pierre de Rillé, ordre de Saint Augustin, congrégation de France, intimez, appellans & demandeurs en entherinement des lettres de rescision. Contre messire Christophe de La Haye de Saint Hilaire, appellant, intimé & défendeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1740
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)
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Memoire signifié pour les abbé, prieur, chanoines réguliers, & chapitre de l'abbaye royale de Sainte Geneviève, au Mont de Paris, seigneurs d'Epinay, demandeurs. Contre la dame de Cuny, veuve de Latour, dame de Quincy, défenderesse & demanderesse
Date : 1743
Editeur : L'imprimerie de P. G. Le Mercier fils (Paris)