Factum, pour le curé de Saint Estienne du Mont ,. Contre les Peres de la Doctrine chrestienne establis dans l'étendue de ladite paroisse à Paris

Titre: Factum, pour le curé de Saint Estienne du Mont ,. Contre les Peres de la Doctrine chrestienne establis dans l'étendue de ladite paroisse à Paris
Date: 1681
Langue: Français
Description matérielle: 8 p. ; in-2
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL Z 588 INV 518 FA (P.49)
Type: Texte
Identifiant: FOLZ588INV518FA_P49
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLZ588INV518FA_P49