Mémoire pour les prestres de l'Oratoire de la maison de Paris, intimez, contre le sieur Charbonnier de la Robole, clerc tonsuré du diocèse d'Aix, et contre Monsieur l'archevêque de Cambrai [Charles de Saint-Albin], intervenant

Titre: Mémoire pour les prestres de l'Oratoire de la maison de Paris, intimez, contre le sieur Charbonnier de la Robole, clerc tonsuré du diocèse d'Aix, et contre Monsieur l'archevêque de Cambrai [Charles de Saint-Albin], intervenant
Auteur: Guéau de Reverseaux Plus de contenus sur IdRef
Editeur: impr. de Paulus-du-Mesnil (Paris)
Date: 1746
Langue: Français
Description matérielle: 28 p. ; in-fol.
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL H 648 (3) INV 747 (P.6)
Type: Texte
Identifiant: FOLH648_3_INV747_P6
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLH648_3_INV747_P6