Plaidoyer pour Mr. l'evêque d'Orléans, intimé. Contre le curé de Brinon, appellant comme d'abus.
Contenu
- Titre
- Plaidoyer pour Mr. l'evêque d'Orléans, intimé. Contre le curé de Brinon, appellant comme d'abus.
- Auteur secondaire
- Le Sueur, Vincent (1668-1743). Graveur Plus de contenus sur IdRef
- Date
- 1741
- Langue
- Français
- Description matérielle
- 23-[1 bl.] p. ; in-4
- Sujet
- Factums Plus de contenus sur IdRef
- Sources jurisprudentielles
- Droit Plus de contenus sur IdRef
- Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef
- Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
- Notice complète
- Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 Z 2255 INV 2347 FA
- Type
- Texte
- Identifiant
- 4Z2255INV2347FA
- Droits d’utilisation
- Marque du Domaine Public 1.0
- Autre version en ligne
- Disponible également sur Internet Archive
- Est référencé par
- 4Z2255INV2347FA