Factum, pour Messire Charles de Lorraine comte de Marsan. Contre Monsieur l'evesque de Cahors [Henry-Guillaume Le Jay]. Touchant les pensions que le roy donne à prendre sur les archevêchez, évêchez, abbayes & autres bénéfices. Par M.A. Vaillant avocat

Titre: Factum, pour Messire Charles de Lorraine comte de Marsan. Contre Monsieur l'evesque de Cahors [Henry-Guillaume Le Jay]. Touchant les pensions que le roy donne à prendre sur les archevêchez, évêchez, abbayes & autres bénéfices. Par M.A. Vaillant avocat
Auteur: Vaillant, Antoine.
Date: 1683
Langue: Français
Description matérielle: [2], 88 p. ; in-4
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 F 1131 INV 1783 RES (P.10)
Type: Texte
Identifiant: 4F1131INV1783RES_P10
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: 4F1131INV1783RES_P10