Observations de M. l'évesque de Marseille [Jean-Baptiste d'Estampes] sur la dernière production de M. l'abbé de Saint-Victor
Contenu
- Titre
- Observations de M. l'évesque de Marseille [Jean-Baptiste d'Estampes] sur la dernière production de M. l'abbé de Saint-Victor
- Auteur
- Etampes, Jean-Baptiste d' (évêque de Marseille)
- France. Conseil d'État (13..-1791) Plus de contenus sur IdRef
- Date
- 1683
- Langue
- Français
- Description matérielle
- 32-10 p. et 2 p. bl. ; in-4
- Sujet
- Factums Plus de contenus sur IdRef
- Sources jurisprudentielles
- Droit Plus de contenus sur IdRef
- Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef
- Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
- Notice complète
- Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 E 2226 INV 1406 RES (P.2)
- Type
- Texte
- Identifiant
- 4E2226INV1406RES_P2
- Droits d’utilisation
- Marque du Domaine Public 1.0
- Autre version en ligne
- Disponible également sur Internet Archive
- Est référencé par
- 4E2226INV1406RES_P2