Observations servant de preuves de la nullité, de l'inutilité, des abus et de la fausseté de la prétendüe Bulle d'Innocent IV, communes aux prétendües Bulles de Luce III et d'Honoré III produites par les chanoines de Vezelay [pour Gabriel de Roquette, évêque d'Autun]

Titre: Observations servant de preuves de la nullité, de l'inutilité, des abus et de la fausseté de la prétendüe Bulle d'Innocent IV, communes aux prétendües Bulles de Luce III et d'Honoré III produites par les chanoines de Vezelay [pour Gabriel de Roquette, évêque d'Autun]
Date: 1672?
Langue: Français
Description matérielle: 31 p. ; in-4
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 E 1798 INV 1055 RES (P.5)
Type: Texte
Identifiant: 4E1798INV1055RES_P5
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: 4E1798INV1055RES_P5