Mémoire de Mre Aubry Avocat au Parlement. Pour Messire Pierre Guerin de Tencin, Abbé de Vezelay, Appellant. Contre le sieur Vaissiere, Clerc Tonsuré du Diocese de Cisteron [sic], Intimé. Et ledit sieur Aubry Autheur de la derniere Consultation en faveur de M. l'Evêque de Senez.

Titre: Mémoire de Mre Aubry Avocat au Parlement. Pour Messire Pierre Guerin de Tencin, Abbé de Vezelay, Appellant. Contre le sieur Vaissiere, Clerc Tonsuré du Diocese de Cisteron [sic], Intimé. Et ledit sieur Aubry Autheur de la derniere Consultation en faveur de M. l'Evêque de Senez.
Auteur: Aubry, Jacques-Charles
Date: 1728
Langue: Français
Description matérielle: 15-[1 bl.] p. ; in-4
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 D 1580 (46) INV 1637 (P.23)
Type: Texte
Identifiant: 4D1580_46_INV1637_P23
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: 4D1580_46_INV1637_P23