Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication prononcée contre eux au sujet de la constitution Unigenitus, avec un recueil de pièces qui y ont rapport

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Titre

Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication prononcée contre eux au sujet de la constitution Unigenitus, avec un recueil de pièces qui y ont rapport

Editeur

Beugnié, Damien (1673-1723) (Paris) Plus de contenus sur IdRef

Date

1716

Langue

Français

Description matérielle

2 parties en 1 pièce, 36 et 22 p. ; in-4

Sujet

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Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 D 1580 (15) INV 1606 FA (P.1)

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4D1580_15_INV1606FA_P1

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Page Titre, MEMOIRE POUR LES TROIS DOCTEURS ET CUREZ DE Reims. APPELLANS COMME D'ABUS d'une Sentence d'excommunication prononcée contre eux au sujet de la Constitution Unigenitus. Avec un Recueil des Pieces qui y ont rapport.
Page Blanche
Page 1, MEMOIRE, POUR Maîtres Jean-François Debeyne, Cure de saint Jean, Claude Remy Hillet, Curé de saint Martin, et Louis Geoffroy, Chanoine-Theologal, et Curé de saint Symphorien, de la Ville de Reims, tous trois Docteurs en Théologie, de la Faculté de la même
Page 2, FAIT.
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Page 6, PROCEDURE.
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Page 8, NOUVEAU FAIT.
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Page 11, NOUVELLE PROCEDURE.
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Page 18
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Page 20
Page 21, MOYENS D'ABUS.
Page 22, Moyens d'abus pris du Mandement. PREMIER MOYEN.
Page 23, SECOND MOYEN.
Page 24, TROISIEME MOEN.
Page 25, QUATRIEME MOYEN. CINQUIEME MOYEN. SIXIEME MOYEN.
Page 26, Moyens d'Abus pris de la Procédure. PREMIER MOYEN.
Page 27
Page 28
Page 29, DEUXIEME MOYEN. TROISIEME MOYEN.
Page 30, QUATRIEME MOYEN.
Page 31, CINQUIEME MOYEN.
Page 32, SIXIEME MOYEN.
Page 33, SEPTIEME MOYEN.
Page 34
Page 35, HUITIEME MOYEN.
Page 36
Page 1, RECUEIL DES PIECES. I. Sommation faite aux Curez de la Ville de Reims, de publier la confirmation Unigenitus.
Page 2, Mandement de Monseigneur l'Archevêque de Reims, pour la publication de l'Instruction Pastorale. - De Monseigneur l'Archevêque de Reims, à la Faculté de Theologie de Reims.
Page 3, PREMIERE REQUESTE du Promoteur, contre les trois Curez. A Monsieur l'Officiai de la Cour spirituelle de Reims.
Page 4
Page 5
Page 6
Page 7, Premiere Sentence par deffaut, contre les trois Curez.
Page 8, Sentence , sur les récusations proposées par le Promoteur et les trois Curez, et sur le déport du sieur Neveu.
Page 9, Destitution du sieur Neveu, Official Metropolitain, et premier Vicegerent de l'Official Diocesain. - Protestation des trois Curez, contre la destitution du sieur Neveu.
Page 10, Lettres de Cachet, pour renfermer les trois Curez dans le Séminaire de Reims. DE PAR LE ROY. - MANDEMENT De Monseigneur l'Archevêque Duc de Reims, pour la souscription de la Constitution, Unigenitus.
Page 11, Seconde Requête du Promoteur, contre les trois Curez.
Page 12
Page 13
Page 14, Extrait de la Sentence d'excommunication, contre les trois Curez.
Page 15, Lettre de Curez de la Ville de Reims, à M. l'Archevêque, pour étre dispensez de la publication de la Sentence d'excommunication prononcée contre les trois Curez.
Page 16, Consultation faite par les Curez de la Ville de Reims, sur la publication de la Sentence excommunication, contre les trois Curez. MEMOIRE A CONSULTER. On prie le Conseil de donner son avis sur le Mémoire suivant. FAIT.
Page 17, QUESTIONS On demande
Page 18
Page 19, Consultation des Avocats au Parlement, sur laquelle a été obtenu le Relief d'appel du 6. juillet 1715. signifié à M. l'Archevêque de Reims, le 29. Juillet 1715. en la personne de son Promoteur.
Page 20, Arrêt d'évocation de la cause des trois Curez au conseil d'Etat. Extrait des Registres du conseil d'Etat.
Page 21, Arrêt de renvoy de la cause des trois Curez au Parlement. Extrait des registres du conseil d'Etat.
Page 22, Lettres de Cachet pour l'élargissement des trois Curez renfermez au Seminaire de Reims. DE PAR LE ROY.

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