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Mélanges de droit.

1701/1800
Tilførordnede udi den kongelige lands Overret jämt hof- og stads ret Kjöbenhavn.

1801/1900
Mémoires et notes sur le commerce et la législation commerciale en Russie. (1846 - 1851)
Liber Isaïae

1301/1500
Liber II Malachim, epistola S. Hieronymi ad Paulum et Eustochium (servant de préface au livre d'Isaïe), et début d'Isaïe

850/900
« Mémoires sur les colonies portugaises, par le baron de Bois-le-Comte, ministre de France en Portugal, et adressés par lui au ministre des Affaires étrangères à Paris, 1838 »

1838
Documents sur l'histoire du Portugal et du Brésil.

1700/1801/1900
Législation, littérature, langues.

1801/1900
Précis pour Mre Cesar de La Serre, chevalier, baron de La Coste ,; intimé, appelant, défendeur & demandeur. Contre les prieur, syndic, & chanoines reguliers du chapitre de Cassan; appelans, demandeurs & défendeurs. Et Mres Felix & Antoine-Henri de Juvenel, pere & fils, intimés, defendeurs & demandeurs

1760
Sommaire pour les chanoines reguliers du prieuré des Deux Amants ,. Contre les peres Jesuittes du college de Roüen

1726
Factum, pour les religieux, abbé & convent de l'abbaye Saincte Geneviefve du Mont de Paris ,; appelans d'une sentence d'ordre renduë par messieurs des requestes du Palais, le 21. juillet 1646. Et d'autres sentences aussi renduës ausdites requestes qui seront cy-après rapportées. Contre monsieur Jean l'Archer, maistre d'hostel du roy, mary de dame Aymée Foullé, femme en premieres nopces de feu monsieur Jean Animé, inthimé

1646
Au Roy, Sire, les religieuses chanoinesses régulières de l'abbaye de Nostre-Dame de Bourbourg... [signé M. Favier]

1660
Placitum magni consilii pro gallicana Benedictorum congregatione, aduersus Maioris. Monasterij monachos

1606
Placitum magni consilii pro gallicana Benedictorum congregatione, aduersus Maioris. Monasterij monachos

1606
Factum pour Mr l'évesque de S. Pons [Pierre Jean François Percin de Montgaillard], où l'on fait voir que les lettres que Mr d'Olargues, archidiacre de S. Pons, a impétrées à la chancellerie en forme d'appel comme d'abus, contre les directoires de S. Pons des années 1681, 1682, 1683 et 1684 sont fondées sur des faussetez insignes...

1684?
Factum (Deuxième) de M. l'évêque de S. Pons, qui pourra servir à M. d'Olagne, archidiacre de S. Pons pour luy marquer les preuves dont il doit être muni avant d'exposer les 27 chefs contenus dans ses lettres d'appel comme d'abus contre les directoires du diocèse de S. Pons des années 1681, 1682, 1683 et 1684, et qui, ne pouvant être rapportées rendent sa condamnation infaillible...

1684
Réponse au Factum des Réguliers d'Agen: pour servir au procès pendant au Conseil privé du Roy entre Monsieur l'évesque d'Agen et lesdits Réguliers. [Par M. de Launoy]

1670?
Mémoire à consulter [présenté par Coffin, conseiller au Châtelet, neveu du sieur Coffin, décédé principal du collège de Beauvais à Paris, sur le refus du viatique fait à son oncle par Frère Bouettin, chanoine régulier, faisant les fonctions de curé de Saint-Etienne-du-Mont, sa paroisse]

1749
Le Conseil, qui a vu le Mémoire à consulter par le neveu de M. Coffin... [Consultation en date du 16 juillet 1749, au sujet du refus de sacrement fait au sieur Coffin, principal du Collége de Beauvais]

1749
Mémoire à consulter [présenté par Coffin, conseiller au Châtelet, neveu du sieur Coffin]

1749
Mémoire sur l'affaire de la Sorbonne pour les Sieurs Charton, sénieur de Sorbonne et consors, contre le Sieur Ravechet, syndic de la faculté de théologie de Paris, et consors, avec les pièces servant de preuves au mémoire par Me Fessart

1716
Mémoire pour les doyen et docteurs de la faculté de théologie de Paris, intimez et défendeurs, contre les sieurs Charton et consors, appellans et demandeurs, pour servir de Réponse au Mémoire publié sous le nom desdits Charton et consors

1716
Mémoire pour les Chartreux de Paris

1730
Extraict de textes des saincts canons pour la défense de la juridiction spirituelle du chapître de sainct Malo, contre un des factums de Monsieur son évesque

[circa 1646]
Mémoire pour les ecclésiastiques de l'église parroissiale de S. Paul [à Paris], et pour le curé de la mesme église... contre les Jésuites, plaidans et agissans sous le nom des parens de Jacqueline Berche, femme de Guiot, commissaire au châtelet, demandeuse en requeste de parlement... (29 septembre 1655)

1655