Contenus

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  Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication prononcée contre eux au sujet de la constitution Unigenitus, avec un recueil de pièces qui y ont rapport

  1716
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  Mémoire pour le chapitre de l'Eglise métropolitaine de Reims et autres appellans comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims, des 5. octobre et 9. décembre 1716, et 20. mars 1717 [par] (Me Guillet de Blaru)

  1717
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  Mémoire pour la faculté de théologie de Reims, appellante comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717 [par] (M.e Chevalier, avocat). Protestation de la faculté de théologie de l'université de Reims au sujet de l'ordonnance de M. l'archevêque de Reims du 20. mars 1717

  1717
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  Mémoire et pièces justificatives en la cause qui est au rolle de la Tournelle, pour le curé de Saint Martin de Beauvais, au sujet de la constitution Unigenitus

  1717
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  Second Mémoire pour le sieur curé de S. Martin contre M.r l'évêque de Beauvais. La cause est au rôle de la Tournelle criminelle

  1717
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  Mémoire pour les trois chanoines docteurs de la faculté de théologie de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication, prononcée contre eux, au sujet de la Constitution Unigenitus

  1716
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  Mémoire pour Me Jean-Baptiste Fortemps, prêtre, ci-devant vicaire de la paroisse de S. Symphorien de Reims, appellant comme d'abus contre Messire François de Mailly, archevêque duc de Reims, intimé. (16 avril 1717)

  1717
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  Mémoire pour les doyens, chanoines et chapitre de la sainte Eglise métropolitaine de Tours, à l'occasion des contestations qu'ils ont avec M. de Rastignac, pourvû de l'archevêché, touchant la prise de possession irrégulière de ce prélat...

  1726
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  Mémoire pour les curez de la ville et du diocèse de Reims, appellans comme d'abus, des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717, au sujet de la Constitution Unigenitus. [Signé:] ([Louis] Chevalier). [Par] (Me Chevalier, avocat) Lettres et actes de plusieurs curez du diocèse de Reims

  1717
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  Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, au sujet des poursuites contre eux faites pour raison de la Constitution Unigenitus. (20 janvier 1716)

  1716
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  Mémoire pour Messire Pierre de Ponssemothe de l'Estoille, prestre, chanoine régulier de l'Ordre de Saint Augustin... abbé de l'abbaye de Saint-Acheul-lès-Amiens, et les... religieux de ladite abbaye, appellans comme d'abus, contre Messire Pierre Sabathier, évesque d'Amiens, et Maistre Maximilien Filleux... chanoine de l'église d'Amiens, promoteur. (30 janvier 1716)

  1716
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  Mémoire de Mre Aubry Avocat au Parlement. Pour Messire Pierre Guerin de Tencin, Abbé de Vezelay, Appellant. Contre le sieur Vaissiere, Clerc Tonsuré du Diocese de Cisteron [sic], Intimé. Et ledit sieur Aubry Autheur de la derniere Consultation en faveur de M. l'Evêque de Senez.

  1728
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  Memoire pour M. Estienne de Veissière, prieur de Merlou, intimé. Contre Mre. Pierre Guérin de Tencin abbé de Vezelay, appellant

  1721
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  Mémoire pour les sieurs de Lattaignant, [Des Moulins], Du Sault et consors, docteurs de la faculté de théologie de Paris, contre le S. de Romigny, faisant... les fonctions de syndic de ladite faculté, et consors adhérans aux conclusions publiées sous le nom de la faculté de théologie du 8 novembre et 15 décembre 1729 et 2 janvier 1730. - Première partie. - Seconde partie

  1730
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  Mémoire pour dame Claude Lando, veuve du sieur Louis Tournay, accusée, contre Monsieur le Procureur du Roi du Châtelet de Paris, procureur général en cette partie, accusateur (3 août 1735) Recueil de pièces principales mentionnées dans le Mémoire

  1735
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  Second Mémoire pour la dame Tournay, accusée, contre M. le Procureur du Roi au Châtelet de Paris, procureur général en cette partie, accusateur. (22 février 1737)

  1737
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  Mémoire pour les Religieuses de la Congrégation du Calvaire

  circa 1741
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  Mémoire pour les héritiers du Sr Tardif contre les Pères Jésuites, du noviciat du faubourg Saint Germain à Paris

  1729
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  Mémoire pour les Religieuses de la congrégation d'Etampes au sujet de l'élection nulle et irrégulière de la Mère Marie de Jésus à la supériorité de leur monastère, et de la profession de la soeur Marie-Louise Le Fèvre, pour servir de réponse à une requête au roi de ladite Marie de Jésus Recueil des pièces rapportées dans le Mémoire

  1736
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  Mémoire pour le Père Louis de Villedieu et le frère Mathieu Le Court, dit Mansuete, accusés et appellant, contre Monsieur le Procureur général, accusateur et intimé. [au sujet du P. Alphonse, capucin de Provins]

  1740
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  Mémoire pour Maistre Charles Le Rouge... ex syndic de la faculté de théologie de Paris, appelant de la conclusion de la même faculté du premier octobre 1715 du Procez verbal fait en conséquence... avec les pièces servant de preuves ou Mémoire, par M.e Guérin des Girardières...

  1716
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  Faits de la cause pour Dom Jacques Précieux, abbé régulier de l'abbaye de Karents, ordre de S. Benoît, diocèse de Verden; et pour Dom Germain Poirier, abbé régulier de l'abbaye de la Grand'Croix, ordre de S. Benoît, diocèse de Nicosie, demandeurs, contre M. L'archevêque de Paris, défendeur

  1772
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  Avertissement produit au conseil du Roy pour messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'eglise et diocese d'Alet, deffendeur & demandeur. Contre messires Jacques Joseph de Menard de l'Estang, prestre, doyen et chanoine de l'eglise cathedrale dudit Alet, & François Rives aussi prestre, & chanoine de la même église, demandeurs & deffendeur. Où l'on justifie la conduite de M. l'evesque d'Alet & des officiers de son diocese, contre les calomnies publiées par lesdits Sieurs de l'Estang, & Rives, & leurs adherans ; & ont fait voir quelles ont esté les faussetez, les violences, & les emportemens desdits sieurs de l'Estang & Rives.

  1665
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  Factum ou Replique de messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'eglise & diocese d'Alet, deffendeur & demandeur, à la réponse imprimée de messires Jacques Joseph de Maynard de L'Estang, prestre, doyen & chanoine de l'eglise cathedrale dudit Alet ; & François Rives, aussi prestre et chanoine de la mesme eglise, demandeurs & deffendeurs

  Vers 1665
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  Jugement definitif et arrest rendus sur les differens d'entre messire Jacques Joseph de Maynard de l'Estang... chanoine et ancien doyen de l'église cathedrale d'Alet, François Rives et Antoine d'Hautpoul... et Antoine Moulaux... d'une part et messire Vincent Ragot... promoteur de l'église et diocèse d'Alet d'autre part

  1666?