Contenus · Genovefa · Bibliothèque numérique

Aller au contenu principal

Contenus

Recherche avancée

Mémoire pour les curez de la ville et du diocèse de Reims, appellans comme d'abus, des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717, au sujet de la Constitution Unigenitus. [Signé:] ([Louis] Chevalier). [Par] (Me Chevalier, avocat) Lettres et actes de plusieurs curez du diocèse de Reims

1717
Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, au sujet des poursuites contre eux faites pour raison de la Constitution Unigenitus. (20 janvier 1716)

1716
Mémoire pour Messire Pierre de Ponssemothe de l'Estoille, prestre, chanoine régulier de l'Ordre de Saint Augustin... abbé de l'abbaye de Saint-Acheul-lès-Amiens, et les... religieux de ladite abbaye, appellans comme d'abus, contre Messire Pierre Sabathier, évesque d'Amiens, et Maistre Maximilien Filleux... chanoine de l'église d'Amiens, promoteur. (30 janvier 1716)

1716
Mémoire de Mre Aubry Avocat au Parlement. Pour Messire Pierre Guerin de Tencin, Abbé de Vezelay, Appellant. Contre le sieur Vaissiere, Clerc Tonsuré du Diocese de Cisteron [sic], Intimé. Et ledit sieur Aubry Autheur de la derniere Consultation en faveur de M. l'Evêque de Senez.

1728
Memoire pour M. Estienne de Veissière, prieur de Merlou, intimé. Contre Mre. Pierre Guérin de Tencin abbé de Vezelay, appellant

1721
Mémoire pour les sieurs de Lattaignant, [Des Moulins], Du Sault et consors, docteurs de la faculté de théologie de Paris, contre le S. de Romigny, faisant... les fonctions de syndic de ladite faculté, et consors adhérans aux conclusions publiées sous le nom de la faculté de théologie du 8 novembre et 15 décembre 1729 et 2 janvier 1730. - Première partie. - Seconde partie

1730
Mémoire pour dame Claude Lando, veuve du sieur Louis Tournay, accusée, contre Monsieur le Procureur du Roi du Châtelet de Paris, procureur général en cette partie, accusateur (3 août 1735) Recueil de pièces principales mentionnées dans le Mémoire

1735
Second Mémoire pour la dame Tournay, accusée, contre M. le Procureur du Roi au Châtelet de Paris, procureur général en cette partie, accusateur. (22 février 1737)

1737
Mémoire pour les Religieuses de la Congrégation du Calvaire

circa 1741
Mémoire pour les héritiers du Sr Tardif contre les Pères Jésuites, du noviciat du faubourg Saint Germain à Paris

1729
Mémoire pour les Religieuses de la congrégation d'Etampes au sujet de l'élection nulle et irrégulière de la Mère Marie de Jésus à la supériorité de leur monastère, et de la profession de la soeur Marie-Louise Le Fèvre, pour servir de réponse à une requête au roi de ladite Marie de Jésus Recueil des pièces rapportées dans le Mémoire

1736
Mémoire pour le Père Louis de Villedieu et le frère Mathieu Le Court, dit Mansuete, accusés et appellant, contre Monsieur le Procureur général, accusateur et intimé. [au sujet du P. Alphonse, capucin de Provins]

1740
Mémoire pour Maistre Charles Le Rouge... ex syndic de la faculté de théologie de Paris, appelant de la conclusion de la même faculté du premier octobre 1715 du Procez verbal fait en conséquence... avec les pièces servant de preuves ou Mémoire, par M.e Guérin des Girardières...

1716
Faits de la cause pour Dom Jacques Précieux, abbé régulier de l'abbaye de Karents, ordre de S. Benoît, diocèse de Verden; et pour Dom Germain Poirier, abbé régulier de l'abbaye de la Grand'Croix, ordre de S. Benoît, diocèse de Nicosie, demandeurs, contre M. L'archevêque de Paris, défendeur

1772
Avertissement produit au conseil du Roy pour messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'eglise et diocese d'Alet, deffendeur & demandeur. Contre messires Jacques Joseph de Menard de l'Estang, prestre, doyen et chanoine de l'eglise cathedrale dudit Alet, & François Rives aussi prestre, & chanoine de la même église, demandeurs & deffendeur. Où l'on justifie la conduite de M. l'evesque d'Alet & des officiers de son diocese, contre les calomnies publiées par lesdits Sieurs de l'Estang, & Rives, & leurs adherans ; & ont fait voir quelles ont esté les faussetez, les violences, & les emportemens desdits sieurs de l'Estang & Rives.

1665
Factum ou Replique de messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'eglise & diocese d'Alet, deffendeur & demandeur, à la réponse imprimée de messires Jacques Joseph de Maynard de L'Estang, prestre, doyen & chanoine de l'eglise cathedrale dudit Alet ; & François Rives, aussi prestre et chanoine de la mesme eglise, demandeurs & deffendeurs

Vers 1665
Jugement definitif et arrest rendus sur les differens d'entre messire Jacques Joseph de Maynard de l'Estang... chanoine et ancien doyen de l'église cathedrale d'Alet, François Rives et Antoine d'Hautpoul... et Antoine Moulaux... d'une part et messire Vincent Ragot... promoteur de l'église et diocèse d'Alet d'autre part

1666?
A Nosseigneurs de l'Assemblée générale du clergé de France

1666?
Factum de Messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'église & diocese d'Alet, tant pour luy que pour le Syndic du Clergé dudit diocese, & Messire Nicolas Pavillon evesque d'Alet, en tant qu'il y a, & peut avoir interest. Contre le prétendu syndic, de quelques gentilshommes & quelques ecclesiastiques & réguliers de ce diocese. Contenant une ample instruction du Procés pendant entre eux au Conseil du Roy, avec les raisons & autoritez qui justifient la conduite dudit Seigneur Evesque d'Alet, & des Ecclesiastiques de son diocese. Présenté par ledit promoteur a messeigneurs les commissaires nommez par Sa Majesté pour le jugement du procés pour luy servir d'advertissement

1666
Seconde partie du factum de messire Vincent Ragot... promoteur de l'église et diocèse d'Alet... contre le pretendu syndic de quelques gentilshommes et quelques ecclesiastiques et reguliers de ce diocèse contenant la reponse aux nouvelles plaintes produites au procès par ledit syndic... [signé Vincent Ragot]

1666
Réflexions sur la procédure des doyen, chanoines et chapitre de Vezelay pour servir de factum à Monsieur l'Evesque d'Autun... contre lesdits Doyen, chanoines et chapitre de Vezelay [par J. de Launoy]

1672
Réponse de Monsieur l'évêque d'Autun au factum de Maistre Gabriel Antoine, chanoine de Vezelay

1672
Factum pour Monsieur l'Evesque d'Autun [Gabriel de Roquette] contre les Doïen et chanoines de l'église de Vézelay, Me Gabriel Antoine, l'un des chanoines et autres

1672
Réponse pour M. l'évesque d'Autun au Factum des chanoines de Vezelay

circa 1672
Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil [pour Gabriel de Roquette, évêque d'Autun, contre les chanoines de Vezelay]

1672?