Contenus

• Sommaire pour les chanoines reguliers du prieuré des Deux Amants ,. Contre les peres Jesuittes du college de Roüen
  1726
• Factum, pour les religieux, abbé & convent de l'abbaye Saincte Geneviefve du Mont de Paris ,; appelans d'une sentence d'ordre renduë par messieurs des requestes du Palais, le 21. juillet 1646. Et d'autres sentences aussi renduës ausdites requestes qui seront cy-après rapportées. Contre monsieur Jean l'Archer, maistre d'hostel du roy, mary de dame Aymée Foullé, femme en premieres nopces de feu monsieur Jean Animé, inthimé
  1646
• Memoire sur la complainte, pour frere Jean-Baptiste Villet, chanoine regulier de la Congregation de France ,, prieur titulaire du prieuré simple de Saint Maixme; intimé & défendeur. Contre frere Gabriel Le Coeur, prêtre religieux de l'ordre de Sainte Croix, prétendant droit par dévolut au même prieuré...
  1724
• Troisieme memoire des chanoines reguliers de la Congregation de France ,, contre les religieux de S. Antoine, soy-disans chanoines reguliers de l'ordre de S. Augustin, Congregation de Saint Antoine: ou réfutation du memoire intitulé, Reponse aux volumes des religieux de Sainte Génévieve
  1723
• Response a une requeste imprimée, presentée au roy par deux religieux de l'abbaye de Chancelade; contre la Congregation de France des chanoines reguliers, établie par feu Monseigneur le cardinal de La Rochefoucaut, sous l'autorité d'un seul superieur general, qui est l'abbé de Sainte Genevieve
  1662
• Sommaire du factum. De frere Claude Paul de Creil, chanoine regulier de la Congregation de France, prieur du prieuré regulier de S. Nicolas d'Ermenonville, dependant de l'abbaye d'Herivaux, dont est question, lequel est intimé. Contre maistre André Chaillier, curé de Marly, pretendant droit audit prieuré de S. Nicolas, appelant
  1674
• Factum pour les chanoines reguliers de la Congregation de France, prieur & chapitre de l'abbaye de Saint Martin d'Epernay, intimez. Contre Monsieur le duc de Boüillon pair et grand chambellan de France, duc de Chasteau-Thierry, appelant. Et les administrateurs laïcs de l'hôpital d'Epernay, intervenans
  1698
• Precis signifié pour l'abbbaye de Château-Landon. Contre les habitans de la même ville
  1723
• Factum, pour les abbé religieux & convent de l'abbaye de Sainte Geneviefve au Mont de Paris ,, demandeurs aux fins de l'exploit domanial du 4. novembre 1645. & en requeste du 1. juin 1646. Contre les PP. Jesuites du College de Clermont de ladite ville, deffendeurs
  1646
• Factum pour les religieux abbé prieur & convent de Sainte Geneviefve du Mont de Paris ,, demandeurs. Contre les PP. Jesuites du College de Clermont, deffendeurs
  1647
• Factum, pour les religieux, abbé & convent de l'abbaye Saincte Geneviefve du Mont de Paris ,; appelans d'une sentence d'ordre renduë par messieurs des requestes du Palais, le 21. juillet 1646. Et d'autres sentences aussi renduës ausdites requestes qui seront cy-après rapportées. Contre monsieur Jean l'Archer, maistre d'hostel du roy, mary de dame Aymée Foullé, femme en premieres nopces de feu monsieur Jean Animé, inthimé
  1646
• Factum, des prieur & religieux de l'Hostel-Dieu de Roüen ,. Contre messieurs les administrateurs dudit lieu
  après 1666
• Réponse pour Me. Charles-André Candart, chanoine régulier de la Congrégation de France ,, ordre saint Augustin, prieur-curé de la paroisse de Benaist, défendeur, evoquant. Les sieurs chanoines réguliers dudit ordre & Congrégation, de l'abbaye royale de Notre-Dame de La Réale en Poitou, aussi evoquans. Au supplément signifié le 5 décembre 1761. De la part de... Louis-Anne-Alexandre de Montmorency, prince de Robecque...
  1762
• Factum, pour l'abbé de Sainte Geneviefve de Paris, Superieur general des chanoines reguliers de l'ordre de saint Augustin de la Congregation de France, demandeur en lettres de reglement de juges entre le Parlement de Paris, & celuy de Bourdeaux. Contre les abbé & religieux de Chancelade & de Sablonceaux du mesme ordre, & le scindic de l'Abbaye de Bourg, deffendeurs. Monsieur l'archevesque de Paris comme abbé de Sablonceaux, & monsieur l'evesque de Cahors intervenans
  1670
• Factum, pour les abbé, & religieux de l'abbaye de Sainte Geneviefve au Mont de Paris ,, deffendeurs & appellans. Contre les fermiers du Domaine du Roy, inthimez, & le controlleur general du Domaine intervenant
  1682
• Sentence arbitralle entre les religieux de l'abbaye Saint Vincent de Senlis: et messire Jean Philippe de Berthier, abbé de ladite abbaye
  1655
• Sommaire du plaidoyé. Pour les abbé, prieur, chanoines reguliers, & chapitre de Sainte Geneviefve : deffendeurs. Contre messire Haroüin de Perefixe archevesque de Paris, demandeur
  1667-1670
• Factum du procez de Monsieur le cardinal de La Rochefoucault, abbé de l'abbaye de Saincte Geneviéve du Mont à Paris ,& les religieux de ladite abbaye, demandeurs. Contre frere Martin Citolle curé de l'eglise Sainct Estienne, & les marguilliers de ladite eglise, defendeurs. Et encor lesdits religieux, abbé & convent... Contre Monsieur l'archevesque de Paris...
  1638
• Memoire, pour les chanoines reguliers de l'abbaye de S. Barthelelmy de Noyon ,, demandeurs & deffendeurs. Contre les religieuses de l'Hôtel-Dieu de la mesme ville, deffenderesses & demanderesses
  1667
• Refutation sommaire, pour les abbé, prieur, chanoines reguliers, & chapitre de Sainte Geneviefve : deffendeurs, du Plaidoyé de l'avocat de Monsieur l'archevesque de Paris, demandeur
  1667-1670
• Factum. Pour frere Claude Chauvet, prieur & superieur de l'Hostel-Dieu de la Madeleine de Rouen. Contre les administrateurs du temporel dudit Hostel-Dieu, défendeurs
  après 1670
• Factum, pour messire Jacques Bataille, abbé de l'abbaye de Nostre-Dame du Parc. Et les chanoines reguliers & chapitre de ladite abbaye ,, demandeurs en reglement de juges. Contre messire François de Lorraine comte d'Harcourt, deffendeur
  1672
• Factum pour les chanoines reguliers, abbé, prieur, & chapitre de l'abbaye de Toussaints d'Angers, ordre de S. Augustin de la Congregation de France ,; deffendeurs. Contre les sieurs grand vicaire general, commandeur, & chevaliers de l'ordre de Nostre-Dame de Mont-Carmel & de Saint-Lazare de Jerusalem, demandeurs. Servant de réponse au factum que lesdits sieurs de l'ordre ont fait signifier ausdits chanoines, le 26 juin 1683
  1683
• Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviéve du Mont de Paris ,, appellans. Contre les recteur, regens, procureur & suppots de l'Université de Paris, intimez
  après 1683
• Factum, avec inventaire des pieces, pour l'abbé de Sainte Geneviéve superieur general de la Congregation de France ,, demandeur. Contre quelques anciens chanoines de la cathedrale d'Uzés, défendeurs
  après 1694