Contenus

• Mélanges de droit.
  1701/1800
• Tilførordnede udi den kongelige lands Overret jämt hof- og stads ret Kjöbenhavn.
  1801/1900
• Précis pour Mre Cesar de La Serre, chevalier, baron de La Coste ,; intimé, appelant, défendeur & demandeur. Contre les prieur, syndic, & chanoines reguliers du chapitre de Cassan; appelans, demandeurs & défendeurs. Et Mres Felix & Antoine-Henri de Juvenel, pere & fils, intimés, defendeurs & demandeurs
  1760
• Sommaire pour les chanoines reguliers du prieuré des Deux Amants ,. Contre les peres Jesuittes du college de Roüen
  1726
• Factum, pour les religieux, abbé & convent de l'abbaye Saincte Geneviefve du Mont de Paris ,; appelans d'une sentence d'ordre renduë par messieurs des requestes du Palais, le 21. juillet 1646. Et d'autres sentences aussi renduës ausdites requestes qui seront cy-après rapportées. Contre monsieur Jean l'Archer, maistre d'hostel du roy, mary de dame Aymée Foullé, femme en premieres nopces de feu monsieur Jean Animé, inthimé
  1646
• Au Roy, Sire, les religieuses chanoinesses régulières de l'abbaye de Nostre-Dame de Bourbourg... [signé M. Favier]
  1660
• Placitum magni consilii pro gallicana Benedictorum congregatione, aduersus Maioris. Monasterij monachos
  1606
• Placitum magni consilii pro gallicana Benedictorum congregatione, aduersus Maioris. Monasterij monachos
  1606
• Factum pour Mr l'évesque de S. Pons [Pierre Jean François Percin de Montgaillard], où l'on fait voir que les lettres que Mr d'Olargues, archidiacre de S. Pons, a impétrées à la chancellerie en forme d'appel comme d'abus, contre les directoires de S. Pons des années 1681, 1682, 1683 et 1684 sont fondées sur des faussetez insignes...
  1684?
• Factum (Deuxième) de M. l'évêque de S. Pons, qui pourra servir à M. d'Olagne, archidiacre de S. Pons pour luy marquer les preuves dont il doit être muni avant d'exposer les 27 chefs contenus dans ses lettres d'appel comme d'abus contre les directoires du diocèse de S. Pons des années 1681, 1682, 1683 et 1684, et qui, ne pouvant être rapportées rendent sa condamnation infaillible...
  1684
• Réponse au Factum des Réguliers d'Agen: pour servir au procès pendant au Conseil privé du Roy entre Monsieur l'évesque d'Agen et lesdits Réguliers. [Par M. de Launoy]
  1670?
• Mémoire à consulter [présenté par Coffin, conseiller au Châtelet, neveu du sieur Coffin, décédé principal du collège de Beauvais à Paris, sur le refus du viatique fait à son oncle par Frère Bouettin, chanoine régulier, faisant les fonctions de curé de Saint-Etienne-du-Mont, sa paroisse]
  1749
• Le Conseil, qui a vu le Mémoire à consulter par le neveu de M. Coffin... [Consultation en date du 16 juillet 1749, au sujet du refus de sacrement fait au sieur Coffin, principal du Collége de Beauvais]
  1749
• Mémoire à consulter [présenté par Coffin, conseiller au Châtelet, neveu du sieur Coffin]
  1749
• Mémoire sur l'affaire de la Sorbonne pour les Sieurs Charton, sénieur de Sorbonne et consors, contre le Sieur Ravechet, syndic de la faculté de théologie de Paris, et consors, avec les pièces servant de preuves au mémoire par Me Fessart
  1716
• Mémoire pour les doyen et docteurs de la faculté de théologie de Paris, intimez et défendeurs, contre les sieurs Charton et consors, appellans et demandeurs, pour servir de Réponse au Mémoire publié sous le nom desdits Charton et consors
  1716
• Mémoire pour les Chartreux de Paris
  1730
• Extraict de textes des saincts canons pour la défense de la juridiction spirituelle du chapître de sainct Malo, contre un des factums de Monsieur son évesque
  [circa 1646]
• Mémoire pour les ecclésiastiques de l'église parroissiale de S. Paul [à Paris], et pour le curé de la mesme église... contre les Jésuites, plaidans et agissans sous le nom des parens de Jacqueline Berche, femme de Guiot, commissaire au châtelet, demandeuse en requeste de parlement... (29 septembre 1655)
  1655
• Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication prononcée contre eux au sujet de la constitution Unigenitus, avec un recueil de pièces qui y ont rapport
  1716
• Mémoire pour le chapitre de l'Eglise métropolitaine de Reims et autres appellans comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims, des 5. octobre et 9. décembre 1716, et 20. mars 1717 [par] (Me Guillet de Blaru)
  1717
• Mémoire pour la faculté de théologie de Reims, appellante comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717 [par] (M.e Chevalier, avocat). Protestation de la faculté de théologie de l'université de Reims au sujet de l'ordonnance de M. l'archevêque de Reims du 20. mars 1717
  1717
• Mémoire et pièces justificatives en la cause qui est au rolle de la Tournelle, pour le curé de Saint Martin de Beauvais, au sujet de la constitution Unigenitus
  1717
• Second Mémoire pour le sieur curé de S. Martin contre M.r l'évêque de Beauvais. La cause est au rôle de la Tournelle criminelle
  1717
• Mémoire pour les trois chanoines docteurs de la faculté de théologie de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication, prononcée contre eux, au sujet de la Constitution Unigenitus
  1716