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Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, au sujet des poursuites contre eux faites pour raison de la Constitution Unigenitus. (20 janvier 1716)
Date : 1716Editeur : Beugnié, Damien (1673-1723) (Paris)
Mémoire pour les curez de la ville et du diocèse de Reims, appellans comme d'abus, des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717, au sujet de la Constitution Unigenitus. [Signé:] ([Louis] Chevalier). [Par] (Me Chevalier, avocat) Lettres et actes de plusieurs curez du diocèse de Reims
Date : 1717Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour Me Jean-Baptiste Fortemps, prêtre, ci-devant vicaire de la paroisse de S. Symphorien de Reims, appellant comme d'abus contre Messire François de Mailly, archevêque duc de Reims, intimé. (16 avril 1717)
Date : 1717Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour les trois chanoines docteurs de la faculté de théologie de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication, prononcée contre eux, au sujet de la Constitution Unigenitus
Date : 1716Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Second Mémoire pour le sieur curé de S. Martin contre M.r l'évêque de Beauvais. La cause est au rôle de la Tournelle criminelle
Date : 1717Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire et pièces justificatives en la cause qui est au rolle de la Tournelle, pour le curé de Saint Martin de Beauvais, au sujet de la constitution Unigenitus
Date : 1717Editeur : Beugnié, Damien (1673-1723) (Paris)
Mémoire pour la faculté de théologie de Reims, appellante comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717 [par] (M.e Chevalier, avocat). Protestation de la faculté de théologie de l'université de Reims au sujet de l'ordonnance de M. l'archevêque de Reims du 20. mars 1717
Auteur(s) : Chevalier, Louis (1663-1744)Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour le chapitre de l'Eglise métropolitaine de Reims et autres appellans comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims, des 5. octobre et 9. décembre 1716, et 20. mars 1717 [par] (Me Guillet de Blaru)
Auteur(s) : Guillet de Blaru, Philippe (16..-1757 ; avocat)Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour les trois docteurs et curez de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication prononcée contre eux au sujet de la constitution Unigenitus, avec un recueil de pièces qui y ont rapport
Date : 1716Editeur : Beugnié, Damien (1673-1723) (Paris)
Mémoire pour les Chartreux de Paris
Date : 1730Mémoire pour les doyen et docteurs de la faculté de théologie de Paris, intimez et défendeurs, contre les sieurs Charton et consors, appellans et demandeurs, pour servir de Réponse au Mémoire publié sous le nom desdits Charton et consors
Date : 1716Editeur : Delespine, Jean-Baptiste-Alexandre (1676?-1767) (Paris)
Mémoire sur l'affaire de la Sorbonne pour les Sieurs Charton, sénieur de Sorbonne et consors, contre le Sieur Ravechet, syndic de la faculté de théologie de Paris, et consors, avec les pièces servant de preuves au mémoire par Me Fessart
Auteur(s) : Fessart (16..-17.. ; avocat)Date : 1716
Editeur : impr. de Langlois (Paris) impr. de Langlois (Paris) (Paris)
Réponse au Factum des Réguliers d'Agen: pour servir au procès pendant au Conseil privé du Roy entre Monsieur l'évesque d'Agen et lesdits Réguliers. [Par M. de Launoy]
Auteur(s) : Launoy, Jean de (1603-1678)Date : 1670?
Placitum magni consilii pro gallicana Benedictorum congregatione, aduersus Maioris. Monasterij monachos
Auteur(s) : Darnal, Jean (15..-16.. ; bénédictin)Date : 1606
Editeur : apud R. Thierry
Placitum magni consilii pro gallicana Benedictorum congregatione, aduersus Maioris. Monasterij monachos
Auteur(s) : Darnal, Jean (15..-16.. ; bénédictin)Date : 1606
Editeur : apud R. Thierry
Factum, pour les religieux, abbé & convent de l'abbaye Saincte Geneviefve du Mont de Paris ,; appelans d'une sentence d'ordre renduë par messieurs des requestes du Palais, le 21. juillet 1646. Et d'autres sentences aussi renduës ausdites requestes qui seront cy-après rapportées. Contre monsieur Jean l'Archer, maistre d'hostel du roy, mary de dame Aymée Foullé, femme en premieres nopces de feu monsieur Jean Animé, inthimé
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France.Date : 1646