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Réponse des jurez ouvriers bonnettiers des faux-bourgs. A la nouvelle objection des gardes de la bonnetterie de Paris, & que les ouvriers bonnettiers des faux-bourgs, ne peuvent faire ny vendre d'ouvrage qui ne soient fabriquez qu'à 4. 5. & 6. fils.
Date : 1672
Factum pour maistre Claude de La Barre prestre..., curé de l'une des portions de la cure de Saint Crespin de Chasteautiery, subrogé aux droits de maistre Henry Herivaux... Contre maistre Adrien Droüart prestre..., soy disant pourveu des deux portions de ladite cure... [suivi de pièces justificatives]
Date : 1672?
Sommaire du procès qu'a le Promoteur de S. Pons devant son Eminence Monseigneur le Cardinal de Bonzy, archevêque et primat de Narbonne, contre les quatre ecclésiastiques que M. l'évêque de S. Pons a excommuniez, pour donner quelque idée de cette cause aux Juges qui en connoîtront, avant qu'ils en entendent le raport [sic]
Date : 1672
Factum pour le Promoteur du diocèse de S. Pons, appellant au S. Siège d'une sentence de M. le juge métropolitain, et d'une ordonnance de M. le juge primatial de Narbonne, qui cassent la procédure et la sentence d'excommunication laxée par Mr l'évêque de S. Pons contre deux chanoines et deux prêtres du bas choeur de son église cathédrale, contenant les remarques de ce prélat sur un mémoire publié pour justifier cette sentence de Narbonne
Date : 1672
Defense des droits de Madame de Nemours, pour les souverainetez de Neufchâtel et Valangin. Contre Madame de Longueville
Date : après 1672
Factum pour Messire Hierosme Thibault, sieur de Borain. Maistre des Comptes; et madame de Rantilly, parties intervenantes et demandeurs en requeste du 30 juin dernier, contre Marie de La Tour et Pierre Forain, appelans et défendeurs
Date : 1672
Factum, pour messire Jacques Bataille, abbé de l'abbaye de Nostre-Dame du Parc. Et les chanoines reguliers & chapitre de ladite abbaye ,, demandeurs en reglement de juges. Contre messire François de Lorraine comte d'Harcourt, deffendeur
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1672
Sollicitation racourcie [sic] envers... les commissaires nommez par le roy pour juger le différent qui est entre les Prémontrés réformez, complaignants, et monsieur l'abbé de Prémontré, général de l'Ordre, qui a fait le trouble
Date : 1671-1672
Mémoire cinquiesme, abbrégé instructif, pour montrer la continuation des surprises des conseillers... du général... de Prémontré, dans le factum qu'ils intitulent: Pour le Rd Père général de l'ordre de Prémontré, contre son vicaire en la province de Lorraine
Date : 1672
Mémoire quatriesme, abbrégé instructif. Du pouvoir du... général de l'ordre de Prémonstré et de celuy du chapître annuel...
Date : 1672
Mémoire troisiesme, abbrégé et instructif, pour connoistre les nullitez... de l'interdit du vicaire général de... l'étroite observance... de Prémonstré, par le... général dudit ordre...
Date : 1672
Mémoire second, abbrégé instructif, pour faire voir que les séparations des provinces... faites par le... général de l'ordre de Prémonstré en l'estroite observance dudit ordre, ne sont aucunement soutenables
Date : 1672?
Mémoire premier, abrégé et instructif, touchant la célébration du chapitre [de 1672 des réformés de l'ordre de Prémontré]
Date : 1672
Mémoire abrégé et instructif. [Sur la convocation du chapitre de 1672, des réformés de l'ordre de Prémontré]
Date : 1672
Abrégé des contestations à juger entre M. l'évêque d'Autun et les doyens et chanoines de Vezelay
Date : 1672?
Observations pour M. l'évesque d'Autun sur la copie d'une bulle prétendüe du Pape Innocent, produite par les chanoines de Vezelay
Date : 1672?
Observations pour M. l'Evesque d'Autun sur la copie d'une bulle prétendüe du Pape Paschal, produite par les chanoines de Vezelay
Date : 1672?
Observations servant de preuves de la nullité, de l'inutilité, des abus et de la fausseté de la prétendüe Bulle d'Innocent IV, communes aux prétendües Bulles de Luce III et d'Honoré III produites par les chanoines de Vezelay [pour Gabriel de Roquette, évêque d'Autun]
Date : 1672?
Au Roy et à Nosseigneurs de son Conseil [pour Gabriel de Roquette, évêque d'Autun, contre les chanoines de Vezelay]
Date : 1672?
Réponse pour M. l'évesque d'Autun au Factum des chanoines de Vezelay
Date : circa 1672
Factum pour Monsieur l'Evesque d'Autun [Gabriel de Roquette] contre les Doïen et chanoines de l'église de Vézelay, Me Gabriel Antoine, l'un des chanoines et autres
Date : 1672
Réponse de Monsieur l'évêque d'Autun au factum de Maistre Gabriel Antoine, chanoine de Vezelay
Date : 1672
Réflexions sur la procédure des doyen, chanoines et chapitre de Vezelay pour servir de factum à Monsieur l'Evesque d'Autun... contre lesdits Doyen, chanoines et chapitre de Vezelay [par J. de Launoy]
Auteur(s) : Launoy, Jean de (1603-1678)
Date : 1672