Factums

Memoire signifié, pour Pierre Gaudron du Tilloy, intimé. Contre Edmond-Jean-Baptiste-Nicolas Guerin, seigneur de Corbeilles, appellant

Date : 1756
Editeur : Moreau, Nicolas-François (1716?-1773) (Paris)

Le Faict du procez pendant au grand conseil, entre maistre Isaac de Lartigue, abbé de la Roe, subrogé aux droicts de Monsieur le cardinal de Sourdis, demandeur en requeste civile pour raison du prieuré du Pertre, et en crime de faulx, et maistre Yves Fiot trésorier général en Bretaigne, deffendeur

Date : 1606

Plaise à Nosseigneurs du Conseil avoir pour recommandé en justice le bon droict des religieuses hospitalières de la Charité Nostre Dame [à Paris]..., contre Geoffroy L'Huillier, Guillaume Besnard,... héritiers à cause de leurs femmes de la feüe dame d'Orsay, & maistre Nicolas de Cleves...

Date : 16..

Mémoire servant de réponses et d'eclaircissemens aux difficultés qui ont été faites par messieurs les commissaires du conseil touchant l'Ordre de Notre-Dame de Mont-Carmel & de Saint-Lazare

Date : 1692

Observations pour le chapitre régulier de Saint Irenée de Lyon ,. Contre les comtes de Lyon & les collégiales séculieres de ladite ville

Date : 1762
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Memoire signifié pour les prieur, syndic, & chanoines reguliers du chapitre de Notre-Dame de Cassan de la Congrégation de France ,, diocèse de Béziers, appellans. Contre Mres Felix & Antoine-Henri de Juvenel, pere & fils, intimés. Et messire Cesar de La Serre, chevalier, baron de La Coste, intervenant

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1760
Editeur : L'imprimerie de P. G. Le Mercier fils (Paris

Memoire pour frere Jean Seguin, chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de la paroisse de S. Maxime de Confolent ,, demandeur. Contre messire Simon Tranchant prêtre, curé de la paroisse Déesse, demandeur [sic]

Date : 1759
Editeur : Chardon-Loriaux, Isabelle (Paris)

Memoire signifié, pour frere Jean Seguin, chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de la paroisse de Saint-Maxime ,, demandeur. Contre Me. Psaumet Mailhot, prêtre, curé de la paroisse d'Esse, défendeur

Date : 1757
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Memoire signifié, pour les abbé, prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Sainte Geneviève du Mont à Paris ,, appelans d'une sentence de la prévôté de l'Hôtel. Contre les sieurs Magnien & Besnard, propriétaires de deux etaux à bouchers privilégiés à la place Maubert

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1763
Editeur : L'imprimerie de P. G. Le Mercier (Paris)

Addition pour le sieur Brancheu ,; contre le frere Pilhes

Date : 1763
Editeur : L'imprimerie de Chardon (Paris)

Mémoire signifié. Pour frere Marc Pilhes, prêtre, chanoine régulier de la Congrégation de France, pourvû du prieuré-cure de Saint-Martin de Ranton ,, diocèse de Poitiers. Contre Me Guillaume Brancheu, prétendant droit au même bénéfice

Date : 1763
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Memoire signifié, pour les prieur & religieux de Saint Acheul & autres décimateurs de la paroisse de Domart ,, appellans. Contre le sieur Pourchel, curé de Domart, intimé

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1762
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Précis pour frere Noël-Pierre Breban, prêtre, chanoine régulier de la Congrégation de France, prieur-curé de la paroisse de Garnay, intimé. Contre Mathurin Foucault, le sieur de Montault, Marin Foucault, & Jacques Caillé, appelants

Auteur(s) secondaire(s) : Caron, Nicolas (1719-1768). Illustrateur
Date : 1757
Editeur : L'imprimerie de J. Lamesle (Paris)

Mémoire pour les prieur, sacristain, chanoines réguliers & chapitre de S. Irenée de Lyon, de la Congrégation de France ,. Contre les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise primatiale, comtes de Lyon

Date : 1762
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Memoire sur délibéré. Pour Me. Charles-André Candart, chanoine regulier de l'ordre de Sainte Genevieve ,, prieur-curé de la paroisse de Benaist, défendeur & evoquant. Les sieurs chanoines réguliers dudit ordre de Sainte Genevieve de l'abbaye royale de Notre-Dame de La Réale en Poitou, intervenans, aussi evoquans. Contre monsieur le procureur du Roi, du siége royal de la maîtrise particulière des eaux & forêts de Chinon, demandeur. Et ... Louis-Anne-Alexandre de Montmorency, prince de Robèque, ... seigneur châtelain de Benaist ...

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1760
Editeur : L'imprimerie de la veuve Amassard (Chinon)

Memoire signifié, pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Notre-Dame de la ville d'Eu, ordre de saint Augustin, Congregation de France ,, & frere Charles Salmond, chanoine régulier de ladite Congrégation, & prieur-curé de la paroisse de Criel, demandeurs & défendeurs. Contre Me Jean-François Godequin, curé de la paroisse de Floques, défendeur & demandeur

Auteur(s) secondaire(s) : Papillon, Jean-Michel (1698-1776). Illustrateur
Date : 1762
Editeur : Chardon-Loriaux, Isabelle (Paris)

Sommaire signifié pour le sieur Godquin, curé de Floques ,. Contre les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye d'Eu. Et le frere Salmon, prieur-curé de Criel

Auteur(s) secondaire(s) : Le Sueur, Vincent (1668-1743). Illustrateur
Date : 1762
Editeur : L'imprimerie de P. G. Le Mercier (Paris)

Mémoire signifié pour messire Pierre-François-Joachim Bouettin, prêtre, chanoine régulier de l'ordre de saint Augustin, Congrégation de France ,, licencié ès loix, & abbé de l'abbaye royale de Nôtre-Dame d'Oigny, demandeur. Contre messire François de Beaumont d'Autichamp, ... evêque & vicomte de Tulle, abbé commendataire de l'abbaye royale de Nôtre-Dame de La Victoire, & cy-devant de celle d'Oigny, deffendeur. En presence des prieurs & chanoines reguliers d'Oigny. Et de Denis Lamarre, sous-fermier de la seigneurie d'Orret & des moulins de La Forge en dépendans

Date : 1760
Editeur : L'imprimerie de J. Lamesle (Paris)

Memoire pour les chanoines réguliers de l'abbaye de S. Satur, ordre de S. Augustin

Auteur(s) secondaire(s) : Caron, Nicolas (1719-1768). Illustrateur
Date : 1757
Editeur : Prault, Pierre (Paris)

Memoire pour frere Yves-Felix-François Toudoux, chanoine régulier de la Congregation de France, pourvû du prieuré simple de Sainte-Genevieve, diocèse de Rodhez. Contre messure Prumier de Lems, prétendant droit au même bénéfice

Auteur(s) secondaire(s) : Nioul (17..-17..). Graveur sur bois
Date : 1749
Editeur : L'imprimerie de Paulus-Du-Mesnil (Paris)

Addition importante pour le frere Piché, prieur de La Loupe. Contre le sieur de Gravelles; et les sieurs Vialard. Observation sur le fond du procès

Date : 1749
Editeur : L'imprimerie de Jean Lamesle (Paris)

Memoire signifié, pour les sieurs curé & marguilliers en charge de la paroisse de Saint Etienne-du-Mont à Paris ,; et ... Antoine Watellet, prêtre, vicaire de ladite paroisse, nommé à la desserte de la Fondation portée au Testament de Me André Valet, notaire au Châtelet de Paris, demandeurs. Contre le curateur à la succession vacante dudit maître Valet, les créanciers de la succession, les légataires universels & particuliers dudit Me Valet ; et la dame veuve Valet, ayant droit de nommer le déservant à ladite fondation, défendeurs

Date : 1748
Editeur : L'imprimerie de Jean-Baptiste-Christophe Ballard (Paris)

Memoire signifié, pour les prieur & chanoines réguliers de Notre-Dame d'Eu, ordre de S. Augustin, Congrégation de France, demandeurs & défendeurs. Contre Justine le Bourg, veuve d'Antoine Thibaut, défenderesse & demanderesse

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1747
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Memoire signifié, pour le frere Clinge, chanoine regulier de l'ordre de S. Augustin, Congregation de France, prieur-curé de la paroisse de S. Martin-aux-Bois & de Vaulmont son annexe, demandeur. Contre les peres jesuites du college de Louis le Grand, ausquels est unie la manse abbatiale de l'abbaye de Saint Martin-aux-Bois, défendeur. Et aussi contre Pierre Lemaire, aussi défendeur

Date : 1747
Editeur : Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris)

Addition de memoire signifié pour frere Hugues-Denis Dalmance Dubessé, chanoine regulier de l'ordre de saint Augustin, Congrégation de France, prieur-curé de Sainte Marie de Milon, appelant comme d'abus, & demandeur.Et pour... Antoine Grandhomme, abbé commendataire de l'abbaye de Toussaint d'Angers, intervenant & demandeur. Contre Me Ignace Renier, prêtre seculier, pourvû en commende du même prieuré-cure de Sainte Marie de Milon, intimé et défendeur. Et encore contre ... Louis de Masseilles, seigneur de Fontaine-Milon, défendeur