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Mémoire pour Me Jean-Baptiste Fortemps, prêtre, ci-devant vicaire de la paroisse de S. Symphorien de Reims, appellant comme d'abus contre Messire François de Mailly, archevêque duc de Reims, intimé. (16 avril 1717)
Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour les trois chanoines docteurs de la faculté de théologie de Reims, appellans comme d'abus d'une sentence d'excommunication, prononcée contre eux, au sujet de la Constitution Unigenitus
Date : 1716
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Second Mémoire pour le sieur curé de S. Martin contre M.r l'évêque de Beauvais. La cause est au rôle de la Tournelle criminelle
Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour la faculté de théologie de Reims, appellante comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717 [par] (M.e Chevalier, avocat). Protestation de la faculté de théologie de l'université de Reims au sujet de l'ordonnance de M. l'archevêque de Reims du 20. mars 1717
Auteur(s) : Chevalier, Louis (1663-1744)
Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour le chapitre de l'Eglise métropolitaine de Reims et autres appellans comme d'abus des ordonnances de M. l'archevêque de Reims, des 5. octobre et 9. décembre 1716, et 20. mars 1717 [par] (Me Guillet de Blaru)
Auteur(s) : Guillet de Blaru, Philippe (16..-1757 ; avocat)
Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)
Mémoire pour les curez de la ville et du diocèse de Reims, appellans comme d'abus, des ordonnances de M. l'archevêque de Reims des 5. octobre 1716 et 20. mars 1717, au sujet de la Constitution Unigenitus. [Signé:] ([Louis] Chevalier). [Par] (Me Chevalier, avocat) Lettres et actes de plusieurs curez du diocèse de Reims
Date : 1717
Editeur : Jouenne, François (1667-1740) (Paris)