Affermage d'impôts sur le vin. Guillaume Herpin prend la ferme des douze deniers pour Montmagny. (Défet)

Contenu

Titre
Affermage d'impôts sur le vin. Guillaume Herpin prend la ferme des douze deniers pour Montmagny. (Défet)
Date
21 septembre 1488
Voir aussi
Fragments de vies de saints : sainte Cécile. (Défet)
Affermage d'impôts sur le vin. Nicolas Béchemont prend la ferme du quatrième denier pour l'Île Saint Denis. (Défet)
Affermage d'impôts sur le vin. Etienne d'Espaigne prend la ferme des douze deniers pour Bonnes P... (Défet)
Affermage d'impôts sur le vin. Arman Loycoict prend la ferme du quatrième denier pour Lieusaint (Défet)
Fragment de procès relatif à Johannes Marcellus et à ses fils. (Défet)
Fragment d'un registre de comptes répartissant le revenu d'une vente de 51 muids de sel. (Défet)
Bible: fragment du livre d'Esther. (Défet)
Vente d'une vigne moyennant 4 sous de rente (fragment). (Défet)
Psautier : fragment des Ps. 89 et 90. (Défet)
Statuts de la faculté de décret. (Défet)
Lettre au bailli d'Auvergne, indiquant que frère Claude de Saint-Pouogue de Manglieu a été invité à se présenter devant lui. (Défet)
Louis XI tranche au profit de Jean Peletier, chanoine d'Autun, le litige qui l'opposait à Estienne Le Longuy et Jean Boseau à propos d'une prébende. (Défet)
Fragment de procès relatif à Jehanne d'Aleaumes : témoignage de Jehan Hardi. (Défet)
Fragments des lettres 123 et 124 de saint Augustin. (Défet)
Contestation à propos de l'admission de boursiers et de non boursiers dans un collège. (Défet)
Procès entre M. Boucher et ses frères et héritiers à propos de vin, fragment. (Défet)
Jehan Pêche institue Mery Armillac et Jacques Ramfart ses procureurs pour toutes ses affaires (Pont-Sainte-Maxence, décembre 1494). (Défet)
Texte juridique sur les mineurs, deux fragments. (Défet)
Langue
Français
Description matérielle
Manuscrit à lettrines ornées. Parchemin. 1 f.
Type
Texte
Manuscrit
Identifiant
BSG_MS3953_P_13
Droits d’utilisation
Marque du domaine public
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Manifest IIIF de l'IRHT
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Titre Classe
Affermage d'impôts sur le vin. Arman Loycoict prend la ferme du quatrième denier pour Lieusaint (Défet) Texte
Affermage d'impôts sur le vin. Etienne d'Espaigne prend la ferme des douze deniers pour Bonnes P... (Défet) Texte
Affermage d'impôts sur le vin. Nicolas Béchemont prend la ferme du quatrième denier pour l'Île Saint Denis. (Défet) Texte
Bible: fragment du livre d'Esther. (Défet) Texte
Contestation à propos de l'admission de boursiers et de non boursiers dans un collège. (Défet) Texte
Fragment d'un registre de comptes répartissant le revenu d'une vente de 51 muids de sel. (Défet) Texte
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Fragment de procès relatif à Johannes Marcellus et à ses fils. (Défet) Texte
Fragments de vies de saints : sainte Cécile. (Défet) Texte
Fragments des lettres 123 et 124 de saint Augustin. (Défet) Texte
Jehan Pêche institue Mery Armillac et Jacques Ramfart ses procureurs pour toutes ses affaires (Pont-Sainte-Maxence, décembre 1494). (Défet) Texte
Lettre au bailli d'Auvergne, indiquant que frère Claude de Saint-Pouogue de Manglieu a été invité à se présenter devant lui. (Défet) Texte
Louis XI tranche au profit de Jean Peletier, chanoine d'Autun, le litige qui l'opposait à Estienne Le Longuy et Jean Boseau à propos d'une prébende. (Défet) Texte
Procès entre M. Boucher et ses frères et héritiers à propos de vin, fragment. (Défet) Texte
Psautier : fragment des Ps. 89 et 90. (Défet) Texte
Statuts de la faculté de décret. (Défet) Texte
Texte juridique sur les mineurs, deux fragments. (Défet) Texte
Vente d'une vigne moyennant 4 sous de rente (fragment). (Défet) Texte