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Memoire pour frere Michel Mesnager, prêtre, chanoine régulier de la Congregation de France, prieur titulaire du prieuré de Sainte Catherine de Laval, appelant ,. Contre Jeanne Hersant, veuve de Pierre Biray, intimée 1738
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Memoire signifié, pour frere Germain Grasset, prêtre, chanoine regulier de la Congregation de France ,, recteur & administrateur de l'Hôpital & Hôtel-Dieu de Saint Nicolas et Saint Germain de Châtillon, proprietaire de moitié du minage de Châtillon, demandeur. Contre les maire, echevins & habitans de la ville de Châtillon-sur-Seine 1738
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Memoire signifié pour frere Cesar Verné, chanoine regulier de la Congregation de France ,, prieur d'Alpeuch, commandeur de Cassenodes, intimé, demandeur & défendeur. Contre le sieur Lisle, prétendant droit à ladite commanderie, appellant comme d'abus, & simplement : défendeur & demandeur 1738
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Memoire pour les abbé, prieur, & chanoines reguliers de S. Jean de Chartres, ordre de S. Augustin, Congregation de France, intimez & demandeurs. Contre Me Claude-Marie Deshayses, chanoine de l'eglise de Chartres, défendeur 1738
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Précis signifié pour l'abbaye de Saint Jean de Chartres. Contre l'eglise cathedrale de Chartres, & le sieur Deshayses, nouveau chanoine de Chartres 1739
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Memoire signifié pour les abbé, prieur & chanoines reguliers de S. Jean de Chartres, ordre de S. Augustin ,, congregation de France, intimez, demandeurs & défendeurs. Contre Me Claude-Marin [sic] Deshayses, chanoine de l'eglise de Chartres, défendeur & demandeur 1739
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Memoire pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul lès Amiens, ordre de saint Augustin, Congregation de France, demandeurs ,. Contre Me Louis Le Brun, prêtre, curé de la paroisse d'Argœuve, défendeur. Et encore contre les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Jean d'Amiens, ordre de Prémontré, aussi défendeurs 1739
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Memoire signifié. Pour Me Pierre Louis Le Brun, curé de la paroisse d'Argœuves ,. Contre le prieur & les chanoines reguliers de l'abbaye de S. Acheul, ordre de S. Augustin 1739
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Observations pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint Acheul-lez-Amiens, demandeurs ,. Contre les curé, syndic, marguilliers & habitans de la paroisse d'Ecclainvilliers, défendeurs 1737
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Second memoire pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul lès Amiens, demandeurs ,. Contre Me Louis Le Brun, curé d'Argœuve, défendeur 1739
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Memoire signifié, pour les prieur &chanoines reguliers de l'abbaye de Saint-Denis de Reims, demandeurs & défendeurs ,. Contre M. le marquis de Thuisy, maître des requestes honoraires, défendeur & demandeur. Contre le sieur de Villelongue. Et contre les habitans de Brecy 1739
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Memoire signifié pour les abbé, prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul lès-Amiens, intimés & demandeurs ,. Contre les nommés Evrard & Luce défendeurs. Et encore contre les manans & habitans du faubourg d'Amiens, dit le faubourg de Noyon, & les maire & echevins d'Amiens, appelans 1739
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Memoire signifié, pour frere Pierre Sutaine ,, abbé de l'abbaye de Sainte Genevieve au Mont de Paris, & superieur general des chanoines reguliers de la Congregation de France, demandeur & défendeur. Contre frere Pierre-Paul Mordant d'Hericourt, chanoine regulier de la Congregation de France, se prétendant legitimement pourvû du prieuré de La Rouelle, & de la cure de saint Sulpice de Guehebert, son annexe, diocese de Coutances, défendeur. Et contre messire Jacques-Michel de Carbonel, chevalier, marquis de Canisi, seigneur de La Paluelle, Guehebert, presentateur du prieuré de La Rouelle, & curé [sic] de Saint Sulpice de Guehebert, demandeur en intervention 1739
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Précis signifié pour l'abbé de Sainte Geneviéve ,. Contre frere Mordant d'Hericourt. Et contre le marquis de Canisy 1739
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Memoire signifié, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de Saint Acheul-lez-Amiens ,, patrons, seigneurs & decimateurs de la paroisse de Teuffle, demandeurs. Contre Me Jean Blondel, curé de ladite paroisse de Teuffle, défendeur 1739
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Memoire pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de S. Acheul-lés-Amiens, demandeurs ,. Contre les curé, syndic, marguilliers & habitans de la paroisse d'Ecclainvillers, défendeurs 1737
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Memoire signifié, pour le frere Grasset, chanoine regulier de saint Augustin, Congrégation de France ,, prieur curé de Revercourt, demandeur & défendeur. Contre le sieur marquis d'Herbouville, défendeur & demandeur 1739
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Memoire signifié pour frere Claude Grasset, chanoine regulier de saint Augustin, Congregation de France ,, prieur-curé de Revercourt, demandeur. Contre messire Joseph-Guillaume d'Herbouville, seigneur d'Harcourt, défendeur 1739
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Memoire signifié, pour departager, pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Acheul-lez-Amiens, demandeurs ,. Contre les curé, syndic, marguilliers & habitans d'Ecclainvillers, défendeurs 1737
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Second memoire pour departager, pour les prieur & chanoines reguliers de l'abbaye de S. Acheul-lés-Amiens, demandeurs ,. Contre les curé, syndics, marguilliers & habitans de la paroisse d'Ecclainvillers, défendeurs 1737
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Memoire pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint Martin-aux-Jumeaux ,, de la ville d'Amiens, ordre de saint Augustin, Congregation de France. Les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye de Saint-Pierre de Sélincourt, dite de Sainte-Larme. Et les prieure, religieuses & couvent de l'abbaye de Bertaucourt en Picardie. Tous opposans à un arrêt du Conseil du 15 juin 1744. Contre François Gabry, prieur-curé de Warlus, diocese d'Amiens, défendeur à ladite opposition 1745
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Memoire signifié, pour les prieur & chanoines réguliers de l'abbaye du Parc ,, ordre de saint Augustin, Congrégation de France, intimés. Contre les sieurs Roblot & La Croix, apellans 1745
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Memoire signifié, pour le frere de Burcy ,, chanoine regulier de l'ordre de saint Augustin, Congregation de France, prieur-curé de Saint-MMartin d'Etoupefour, demandeur. Contre le sieur Hallot, prêtre seculier, prétendant droit au même prieuré, défendeur 1745
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Memoire signifié, pour frere Hugues-Denis Dalmance Dubesse, prêtre, chanoine-regulier de l'ordre de S. Augustin, Congrégation de France, prieur-curé de Sainte Marie de Milon, demandeur. Contre Me Ignace Regnier, prêtre séculier, pourvû en commande du même prieuré-cure, deffendeur 1746
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Addition de memoire signifié pour frere Hugues-Denis Dalmance Dubessé, chanoine regulier de l'ordre de saint Augustin, Congrégation de France, prieur-curé de Sainte Marie de Milon, appelant comme d'abus, & demandeur.Et pour... Antoine Grandhomme, abbé commendataire de l'abbaye de Toussaint d'Angers, intervenant & demandeur. Contre Me Ignace Renier, prêtre seculier, pourvû en commende du même prieuré-cure de Sainte Marie de Milon, intimé et défendeur. Et encore contre ... Louis de Masseilles, seigneur de Fontaine-Milon, défendeur 1747