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Reflexion sur le factum des plaignants du noviciat [général des Dominicains au faubourg St Germain]

Date : après 1654

Factum, des prieur & religieux de l'Hostel-Dieu de Roüen ,. Contre messieurs les administrateurs dudit lieu

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1666

Réponse des curez de Paris au troisième factum de messire Claude Joly, chantre et chanoine de Nôtre-Dame de Paris ,. Intitulé Eclaircissement, &c

Date : après 1682

Factum pour les prestres & clercs de la Congrégation séculière de la Doctrine Chrestienne,... contre le père Hyacinthe Le Bigot, soy disant procureur général de ladite Congrégation, et quelques autres ses adhérans

Date : 1670

Réponse des curez de Paris au second factum de messire Claude Joly, chantre et chanoine de Nôtre-Dame de Paris ,. Touchant les ecoles de charité...

Date : après 1681

Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviéve au Mont de Paris ,, demandeurs & opposans afin de charge. Contre Denis Triperet boucher, poursuivant criées, défendeur

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1693

Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviéve du Mont de Paris ,, appellans. Contre les recteur, regens, procureur & suppots de l'Université de Paris, intimez

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1683

Factum, pour Me Joseph le Muet, conseiller du Roy, receveur des decimes au diocese d'Auxerre, appellant d'une sentence renduë au presidial de Sens le 4. Septembre 1670. Contre Joachin du Ferrouil, escuyer, sieur du Genet, intimé

Date : après 1670

Response à un escrit intitulé "Factum pour les prestres et clercs de la Congrégation séculière de la Doctrine chrestienne... contre le père Hyacinthe Le Bigot, soy-disant procuteur général de ladite congrégation..."

Date : 1670

Factum. Pour frere Claude Chauvet, prieur & superieur de l'Hostel-Dieu de la Madeleine de Rouen. Contre les administrateurs du temporel dudit Hostel-Dieu, défendeurs

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1670

Réponse au Factum des Réguliers d'Agen: pour servir au procès pendant au Conseil privé du Roy entre Monsieur l'évesque d'Agen et lesdits Réguliers. [Par M. de Launoy]

Auteur(s) : Launoy, Jean de (1603-1678)
Date : 1670?

Factum pour les chanoines reguliers, prieur & chapitre de Beauchamps, ordre de saint Augustin, Congregation de France ,, demandeurs & deffendeurs. Contre monsieur le prince, deffendeur & demandeur

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1694
Editeur : L'imprimerie de S. Langlois (Paris)

Factum, avec inventaire des pieces, pour l'abbé de Sainte Geneviéve superieur general de la Congregation de France ,, demandeur. Contre quelques anciens chanoines de la cathedrale d'Uzés, défendeurs

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1694
Editeur : L'imprimerie de Simon Langlois (Paris)