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%22Histoire pittoresque des voyages dans les cinq parties du monde%22
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Naïve représentation d'une partie des faussetez & suppositions contenües dans les factums publiés soubs le nom des curé & marguilliers de S.-Estienne, contre les justes droicts des religieux, abbé & convent de Saincte Geneviefve [de Paris]
Date : 1639
Chapitre V. Pour monstrer que les bourses du College d'Harcour ne doivent point estre tenuës que par des pauvres estudians & pour un temps limité. Contre le V. chapitre de la Response des parties auquel il donne ce titre. Que le temps de tenir les bourses n'estant point limité par le statut ny par l'usage, les boursiers peuvent aussi-bien estre perpetuels dans le College d'Harcour, comme ils sont dans quelqu'autre College
Date : 1666
Requeste des quatres [sic] notaires de la court, contre les substituts, sur laquelle a esté pourveu par par l'arrest du neufiesme septembre mil cinq cens quatre vingts & six
Date : 1600
Editeur : chez Daniel Guillemot (Paris)
Instruction sommaire pour les cinq provinciaux de France de l'ordre des Frères prescheurs, concernant l'affaire du noviciat generl [sic] du fauxbourg S. Germain [à Paris]... contre aucuns religieux dudit noviciat,... et autres particuliers religieux de la maison Sainct Honoré...
Date : 16..
Replique aux contredits fournis par M. Louis Noël, & ses consorts, le 9. de juillet 1666. qu'ils ont intitulez Response à l'escrit de M. Fortin, qui porte pour titre Chapitre premier, où l'on prouve que le proviseur du College d'Harcour a droit & est en possession de recevoir de l'utilité, & de loger dans le college. Contre les raisonnemens des parties
Date : 1666
Mémoire pour les doyen, chanoines et chapitre de l'Eglise Cathédrale de Saint Omer, parties intervenantes dans l'instance pendante au Conseil, entre Messire Joseph Alphonse de Valbelle, évêque de Saint Omer, et les abbé, prieur et religieux de l'Abbaye de Saint-Bertin
Date : 1735
Editeur : Lottin, Philippe-Nicolas (1685-1751) (Paris)
Extrait des pièces dont Monsieur Joly se sert pour faire connoistre que le revenu de la trésorerie de Beauvais est de plus de cinq mille deux cens livres par an
Date : vers 1656
Réponse des chanoines réguliers de la province de Bourgogne à un écrit des religieux Bénédictine de la même province touchant la préséance dans les Etats. Exposition sommaire du droit des chanoines réguliers de la province de Bourgogne contre les religieux Bénédictins de la même province touchant la préséance dans les Etats. [par J.B. d'Antécourt]
Auteur(s) : Dantécourt, Jean-Baptiste (1643-1718)
Date : 16..
Mémoire pour les Religieuses de la congrégation d'Etampes au sujet de l'élection nulle et irrégulière de la Mère Marie de Jésus à la supériorité de leur monastère, et de la profession de la soeur Marie-Louise Le Fèvre, pour servir de réponse à une requête au roi de ladite Marie de Jésus Recueil des pièces rapportées dans le Mémoire
Date : 1736
Factum des reguliers du diocese d'Agen, qui y entendent les confessions, & qui preschent dans les eglises de leur ordre
Date : 1669
Factum contenant l'histoire tragique ; pour le sieur Martin Marcara Avachinz, natif de la ville d'Hispahan, capitale de Perse, conseiller au conseil souverain de l'Isle-Dauphine, & directeur des comptoirs de la Compagnie Françoise des Indes Orientales dans les Indes & dans la Perse, demandeur en requeste présentée au conseil de sa majesté du 5 mars 1676. Et Michel Marcara son fils. Contre les sieurs directeurs generaux desdites Indes Orientales, deffendeurs.
Date : 1676?
Factum, pour les doyen, chanoines & chapitre de l'Eglise cathedrale de Xaintes, defenseurs & demandeurs. Et encore pour M. Jean de Campgrand prestre licentié en theologie de la Faculté de Paris, pourveu d'une chanoinie & prebende dans l'eglise de Xaintes ; et M. Guillaume Doublet aussi pourveu d'une autre chanoine & prebende dans ladite eglise, defendeurs. Contre M. Jean Jacques Garros et Pierre Soulier, demandeurs en regale, suivant les commissions par eux obtenuës les 16. mars et 14. septembre 1678
Auteur(s) secondaire(s) : Fraguier (16..-16..). Rédacteur
Date : 1678
Ecrit pour les chanoines réguliers de la province de Bourgongne pour la préséance dans les Estats contre les moines des ordres de Saint Benoist et de Citeaux [par le P. de Saint Sauveur, d'après une note ms.]
Date : 16..
Mémoire pour les sieurs de Lattaignant, [Des Moulins], Du Sault et consors, docteurs de la faculté de théologie de Paris, contre le S. de Romigny, faisant... les fonctions de syndic de ladite faculté, et consors adhérans aux conclusions publiées sous le nom de la faculté de théologie du 8 novembre et 15 décembre 1729 et 2 janvier 1730. - Première partie. - Seconde partie
Date : 1730
Mémoire à consulter et consultation pour le sieur de Bussy, maréchal des camps et armées du roi au sujet du mémoire que le sieur de Lally, lieutenant général vient de répandre dans le public, avec les lettres que les sieurs de Bussy et de Lally se sont écrites dans l'Inde pour servir de pièces justificatives
Auteur(s) secondaire(s) : Bussy-Castelnau, Charles-Joseph Patissier (1720-1785 ; marquis de). Auteur ; Lally, Thomas-Arthur de (1702-1766). Auteur
Date : 1766
Editeur : de l'imprimerie de Michel Lambert (Paris)
Transaction entre Monseigneur l'archevesque de Paris, Monseigneur le duc de Verneuil, abbé de Saint-Germain-des-Prez, & les religieux... de ladite abbaye, sur leurs procès & différens pour raison de la juridiction spirituelle dans l'étendue du Fauxbourg... S. Germain-des-Prez
Date : 1668
Response aux moyens des habitans du bailliage de Gex, faisans profession de la religion prétendüe réformée, contenus dans un imprimé qu'ils ont fait contre les curés et catholiques dudit pais
Date : 1662
Mémoire sur le collège des Bons-Enfans [à Paris], & principalement sur les bourses fondées dans ce collège le sieur Pluyette
Date : 1764
Editeur : Cellot, Louis (1731-1815) (Paris)
Factum [pour Mgr l'évèque de St Pons Pierre Jean François Percin de Montgaillard] qui contient seulement des reflexions sur les quatre moyens d'abus libellés dans le factum de M. d'Olargues
Date : 1681
Factums pour le syndic du clergé du diocèse de Saintes contre les prétendus réformés de Saintonge, sur le sujet des temples et des exercices publics de leur religion qu'ils ont établis dans le diocèse de Saintes, par contravention aux édits
Date : 1683
Mémoire pour Me. Antoine Moutardier, notaire royal, chargé de la confection du papier terrier de la Sirie de Lespare, accusé en crime de faux principal, & détenu dans les prisons de la conciergerie du sénéchal de Guienne, appelant d'un décret de prise de corps contre lui décerné par le sieur lieutenant-criminel en Guienne, & de toute la procédure. Contre Jean Ardilley, laboureur, de la paroisse de Hourtin, en bas Médoc, accusateur & intimé ; Jean Roque et George Moreau, laboureurs, syndics de quelques habitans de ladite paroisse de Hourin, parties intervenantes dans l'instance, & accusateurs en crime de concussion, par acte du 15 Août 1773, retenu par Clerq, notaire royal
Date : 1773
Editeur : Chappuis, Jean (1696-1783) (Bordeaux)
Jugement rendu par nosseigneurs les commissaires generaux députez par le Roy pour juger en dernier ressort les contestations entre les doyen, chanoines & chapitre de l'eglise royale, collégiale & paroissiale de Saint-Germain l'Auxerrois, à Paris, et Mes Philippes-Nicolas Bachelay, Antoine-Claude Mancés, Michel Laforest, Roland Huet, Paul Margueritte, Pierre Barbe, & Pierre-Loüis Baujard, chapelains desservans au choeur de ladite eglise, le sieur Huré chanoine de la même eglise, & l'Université de Paris, par lequel jugement il est dit n'y avoir abus dans la destitution dudit Me Bachelay, & dans les provisions des chapelles desservies audit choeur. Ensemble l'arrest rendu par sa majesté en son Conseil d'Etat sur l'avis desdits S. S. commissaires, entre lesdits doyen, chanoines & chapitre, lesdits chapelains & ladite Université. Pour la confirmation des lettres patentes du mois de février 1677. Lequel ordonne aussi l'exécution de l'arrest du Conseil d'Etat du 14 novembre 1676. & du susdit jugement
Date : 1736
Editeur : Lamesle, Jean-Baptiste (168.-1742) (Paris)
Memoire signifié pour les jurés en charge & communauté des maîtres brodeurs & chasubliers de la ville & fauxbourgs de Paris, intimés. Contre Denis Portier, Louise Pineau veuve Duport ; Marie-Magdeleine Lebray veuve Dimanche ; Nicole Chatelus femme Buisseux ; tous ouvriers & ouvrieres sans qualité, travaillans des arts de broderie en or & en argent dans le fauxbourg Saint-Antoine, appellans des saisies sur eux faites. Et encore, contre les dames religieuses de l'abbaye Saint-Antoine intervenantes ; & Jean-Baptiste Foin maître brodeur
Auteur(s) secondaire(s) : Caron, Nicolas (1719-1768). Graveur sur bois
Date : 1755
Editeur : Houry, Charles-Maurice d' (1688-1755) (Paris)
Factum (Deuxième) de M. l'évêque de S. Pons, qui pourra servir à M. d'Olagne, archidiacre de S. Pons pour luy marquer les preuves dont il doit être muni avant d'exposer les 27 chefs contenus dans ses lettres d'appel comme d'abus contre les directoires du diocèse de S. Pons des années 1681, 1682, 1683 et 1684, et qui, ne pouvant être rapportées rendent sa condamnation infaillible...
Date : 1684
Coppie de l'arrest donné contre Urbain Grandier, atteint & convaincu des crimes de sacrilège, magie, sortilège, maléfice & possession, lequel fut bruslé tout vif dans la ville de Loudun, le vendredy 18 aoust 1634. Avec les noms des commissaires deputez par le roy [Louis XIII]
Date : 1634
Editeur : Amassard, Pierre (16..-1679 ; imprimeur-libraire) (Poitiers)