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Reflexion sur le factum des plaignants du noviciat [général des Dominicains au faubourg St Germain]

Date : après 1654

Factum, des prieur & religieux de l'Hostel-Dieu de Roüen ,. Contre messieurs les administrateurs dudit lieu

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1666

Réponse des curez de Paris au troisième factum de messire Claude Joly, chantre et chanoine de Nôtre-Dame de Paris ,. Intitulé Eclaircissement, &c

Date : après 1682

Réponse des curez de Paris au second factum de messire Claude Joly, chantre et chanoine de Nôtre-Dame de Paris ,. Touchant les ecoles de charité...

Date : après 1681

Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviéve au Mont de Paris ,, demandeurs & opposans afin de charge. Contre Denis Triperet boucher, poursuivant criées, défendeur

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1693

Factum pour les abbé & religieux de Sainte Geneviéve du Mont de Paris ,, appellans. Contre les recteur, regens, procureur & suppots de l'Université de Paris, intimez

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1683

Factum, pour Me Joseph le Muet, conseiller du Roy, receveur des decimes au diocese d'Auxerre, appellant d'une sentence renduë au presidial de Sens le 4. Septembre 1670. Contre Joachin du Ferrouil, escuyer, sieur du Genet, intimé

Date : après 1670

Factum. Pour frere Claude Chauvet, prieur & superieur de l'Hostel-Dieu de la Madeleine de Rouen. Contre les administrateurs du temporel dudit Hostel-Dieu, défendeurs

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1670

Factum pour les chanoines reguliers, prieur & chapitre de Beauchamps, ordre de saint Augustin, Congregation de France ,, demandeurs & deffendeurs. Contre monsieur le prince, deffendeur & demandeur

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1694
Editeur : L'imprimerie de S. Langlois (Paris)

Factum, avec inventaire des pieces, pour l'abbé de Sainte Geneviéve superieur general de la Congregation de France ,, demandeur. Contre quelques anciens chanoines de la cathedrale d'Uzés, défendeurs

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1694
Editeur : L'imprimerie de Simon Langlois (Paris)

Factum, pour les sieurs de Bonnelle, de Montloüet & Lonchesne, estant aux droicts de la defuncte dame de Bullion leur mere, defendeurs & demandeurs. Contre maistre Pierre Champagne chargé du recouvrement des deniers deubs & reuenans bons au Roy, demandeur & defendeur

Date : après 1664

Factum, pour François Desgeraud, sieur de Solages ; et la communauté des habitans du lieu de Chapdes, intimez & appellans de la sentence renduë par le seneschal d'Auvergne, le 10. de may de 1669. Contre Jean de Bonavent , seigneur du dit Chapdes, appellant & intimé

Date : après 1671

Factum, pour Nicolas de Grand, escuyer, seigneur de Roocour, conseiller du Roy, lieutenant, assesseur civil & criminel, & premier conseiller magistrat au bailliage & siege presidial de Chaumont en Bassigny, deffendeur. Contre messire Charles du Chastelet baron de Cyrey, denonciateur, & depuis reçeu partie formelle, demandeur

Date : après 1669

Factum pour les habitans des Faux-Fossez paroisse Sainct-Nicolas de la ville de Troyes, intimez et appelans de la sentence rendue par les esleus de Troyes le 9. décembre 1650, contre Jean Fessart et Edme Brissonnet, appelans de la mesme sentence, et intimez

Date : après 1650

Factum pour les Supérieure, religieuses et convent du monastère de S. Elizabeth, de la province de S. Yves, du tiers-ordre de S. François... contre les... religieux dudit ordre de la province de S. François... establis à Picpuce lez Paris, demandeurs en requestes des 6. et 10. may 1650...

Date : après 1650

Factum, pour les prieur & chanoines reguliers de l'ordre de Saint Augustin de la Congregation de France, établis dans le prieuré de Nostre Dame de Cassan... Contre frere Edme Camus Labastie, abbé de S. Ruf, demandeur en requeste : et quatre anciens chanoines reguliers dudit prieuré de Nostre Dame de Caban, demandeurs & intervenans

Date : après 1667

Factum, pour maistres Adam Blanchon, seigneur Darzïlliere, conseiller du Roy au presidial de Reims, Lancelot Thierry avocat en la Cour, Lancelot Fayart seigneur de Richebourg, & consorts, heritiers de Thomasse Pillois, & de Nicolas Lespagnol defendeurs. Contre Claude Lespagnol, sieur Dherbigny, M. Jean Amé, & M. Pierre Josseteau, conseillers au presidial de Reims, & consorts, se disans heritiers de Antoinette Pothée, demandeurs

Date : après 1681

Factum, pour Julien Guyart & Jeanne Lair sa femme, ayans repris le procés au lieu de Gilles Lair, frere du defunct curé des Autels Saint Esloy, demandeurs & accusateurs. Contre Esprit Dugué concierge des prisons de Chartres, maistre Jean Grenet, cy-devant conseiller au presidial de Chartres, receu en survivance à la charge de procureur du Roy son pere, Toussaint Hullaud, Jean Testaut, & autres leurs complices, defendeurs & accusez

Date : après 1664

Defense des droits de Madame de Nemours, pour les souverainetez de Neufchâtel et Valangin. Contre Madame de Longueville

Date : après 1672

Memoire pour les chanoines reguliers de Chastrices ,, appellans. Contre messire Antoine Fagon, abbé de la même abbaye

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1695

Memoire pour Pierre-François Guyot Desfontaines, prêtre du diocèse de Roüen. Contre Pierre-Mathias Gourné, prieur commendataire de Taverny

Date : après 1743
Editeur : Quillau, Jacques-François (172.-179.? ; libraire) (Paris)

Mémoire pour Me Jean Baptiste de Contes,... & Me Pierre Loisel,..., exécuteurs perpétuels des testament & codicilles de feu Me Jean Dartis,... & dom Jean Harel,..., héritiers instituez..., demandeurs en requeste, contre Me Philippes de Buisine...

Date : après 1651

Régale de Carcassonne, pour Me François de Roux,... archidiacre en l'église cathedralle de Carcassonne, demandeur en régale, contre Me François de Simeron, pouveu par l'ordinaire, et Me François de Baud, indultaire

Date : après 1630

Ecrit pour Monsieur Fyot abbé titulaire séculier de Saint Estienne de Dijon et pour Messieurs du Chapitre de la même Eglise touchant leurs rangs et séances dans l'Assemblée des Etats de Bourgogne

Date : après 1686

Memoire pour les chanoines reguliers de l'abbaye de Melinais ,, défendeurs & appellans. Contre les habitans de la paroisse de Volandry, demandeurs & intimez

Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : après 1721
Editeur : L'imprimerie de la v. C. Guillery. (Paris)

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