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Factum pour les chanoines réguliers de l'abbaye de S. Martin aux jumeaux d'Amiens contre messire François Faure,... evesque d'Amiens
Date : vers 1674
Factum. Pour les religieux, prieur & convent de l'abbaye de S. Jean l'Evangeliste de Melinaiz, chanoines reguliers de l'ordre de S. Augustin ,, défendeurs. Contre frere Pierre Cajet, religieux de l'ordre de S. Benoist, prieur, curé de Sainte-Colombe, demandeur
Date : vers 1676
Factum pour les abbé, prieur & chapitre de l'abbaye de Sainte Geneviéve au Mont à Paris ,, demandeurs & deffendeurs. Contre messire Joseph Darzillemont, escuyer seigneur de Branche, demandeur & deffendeur. Et contre dame Barbe faure, son epouse, incidemment demanderesse
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : vers 1705
Factum pour les abbé, religieux, prieur & convent de l'abbaye de Sainte Geneviéve au Mont de Paris ,, intimés. Contre Loüis Pecourt... Edme Bonnet escuyer, sieur de Saint Leger, appelans d'une sentence renduë aux requêtes du Palais le 4. février 1696
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : vers 1696
Brief esclaircissement sur l'estat des affaires de l'abbaye de l'Eau près Chartres
Date : vers 1640
Factum ou Replique de messire Vincent Ragot, prestre, docteur en droit canonique, promoteur de l'eglise & diocese d'Alet, deffendeur & demandeur, à la réponse imprimée de messires Jacques Joseph de Maynard de L'Estang, prestre, doyen & chanoine de l'eglise cathedrale dudit Alet ; & François Rives, aussi prestre et chanoine de la mesme eglise, demandeurs & deffendeurs
Auteur(s) : Ragot, Vincent (1624?-1714)
Auteur(s) secondaire(s) : Le Tellier, Charles-Maurice (1642-1710)
Date : Vers 1665
Au roy et à nosseigneurs de son conseil [pour André Valladier abbé de S. Arnoul de Metz contre les prétentions du sieur de Selve]
Date : vers 1626
Memoire, pour la dame Renard, plaignante en faux principal. Contre Charles Boudonneau, commis de la Monnoye, le sieur Renard de Roufiac, receveur géneral des Finances, & autres leurs complices, accusés de faux
Date : vers 1742
Editeur : Le Breton (Paris)
Régale de Cahors, pour maistre Louis Germain bachellier en droict canon, archidiacre en l'église de Cahors demandeur en régale, contre maistre Anthoine de Vertamont, indultaire et maistre Guillaume Carbonnel résignataire défendeurs
Date : vers 1630
Extrait des pièces dont Monsieur Joly se sert pour faire connoistre que le revenu de la trésorerie de Beauvais est de plus de cinq mille deux cens livres par an
Date : vers 1656
Memoire, pour les chanoines reguliers de S. Leger de Soissons ,, demandeurs en évocation. Contre M. Joly de Fleury, conseiller en la Grand-Chambre du Parlement de Paris. Madame de Bourlon. L'oeconome du diocese de Soissons. Et les administrateurs de l'Hôtel-Dieu & de l'hôpital de la même ville
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : vers 1699
Second memoire signifié, pour dame Catherine Michel, veuve du sieur Mathieu Renard du Tasta, directeur & trésorier particulier de la Monnoie de Paris, créanciere de sa succession, & ayant été commune en biens avec lui, demanderesse. Contre les sieurs Renard héritiers dudit sieur Renard du Tasta, défendeurs. Et contre les sieurs Maillet & Boudonneau, commis à la Monnoie, aussi défendeurs
Date : vers 1750
Editeur : Le Breton (Paris)
Au Roy, et a Nosseigneurs les commissaires nommez par Sa Majesté, supplient humblement F. Jean Pierre Corbin ,, chanoine régulier de l'ordre de St. Augustin, Congrégation de France, prieur titulaire du prieuré, dit St. Michel, autrement Vieux-Chastel... ; & F. Gurie, aussi chanoine régulier desdits ordre & Congrégation, prieur titulaire du prieuré de St. Denis... Contre M. Charles Loüis Auguste Le Tonnelier Breteuil, evêque de Rennes...
Date : vers 1730
Editeur : L'imprimerie de Joseph Vatar (Paris) L'imprimerie de Joseph Vatar (Paris) (Paris)
