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Factum pour Anne-Marie Moreau
Date : 1687?
Addition de factum, pour frere Claude Giguin prieur de Grifluelhes ,, intimé. Servant de réponse au factum du sieur de Beauclair, appellant
Auteur(s) secondaire(s) : Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique
Date : 1707
Factum [pour Mgr l'évèque de St Pons Pierre Jean François Percin de Montgaillard] qui contient seulement des reflexions sur les quatre moyens d'abus libellés dans le factum de M. d'Olargues
Date : 1681
Examen des principaux poincts du factum publié par Monsieur Joly
Date : 1656
Réponse pour M. l'évesque d'Autun au Factum des chanoines de Vezelay
Date : circa 1672
Factum pour le sieur de Coupiony, contre le sieur de Bremian
Date : 1582
Factum pour dame Ysabeau de Chassaignes, deffenderesse, contre le sieur vicomte d'Uza, demandeur
Date : 1599?
Réponse de Monsieur l'évêque d'Autun au factum de Maistre Gabriel Antoine, chanoine de Vezelay
Date : 1672
Suite du factum pour Monsieur l'evesque d'Alby [G. de Daillon], contre Monsieur l'abbé de Gaillac [de Maunourry]
Date : 1663
Factum pour Monsieur l'evesque d'Alby [G. de Daillon] contre Monsieur l'abbé de Gaillac [de Maunourry]
Date : 1662
Addition du factum pour... Henry Guillaume Le Jay, evesque et comte de Cahors... contre... Charles de Lorraine...
Date : 1683
Factum pour monstrer que le prieuré de Montereau Fault-Yonne est prieuré simple & non pas conventuel
Date : 16..
[Factum pour Henry de Serre, contre Antoine Melue, au sujet de la prévôté de Forcalquier]
Date : 1594
Reflexion sur le factum des plaignants du noviciat [général des Dominicains au faubourg St Germain]
Date : après 1654
Factum pour les prestres de la congrégation du Calvaire a les hermites du Mont-Valérien pour servir de réponse à l'écrit intitulé : Eclaircissement et au factum que les Jacobins réformés de la rue neuve S. Honoré ont publié...
Auteur(s) : Varet, Alexandre (1632-1676)
Date : 1663
Factum pour Jean Grasse, sieur de Launay... contre André Fortin, sieur de Ferrières..., Gilles Fortin... et autres accusez
Date : 1641
Factum du procès pour l'Evesque de Troyes... contre Jacques Godard abbé commendataire de l'abbaye de Moustier la Celle lès Troyes...
Factum pour domp François Seinard, contre Jean Perrier [à propos du prieuré de Saint-Martin de Salles]
Date : 1594-1596
Factum pour Me Claude Du Four prieur de S. Leu d'Esserens, deffendeur, contre Mre Philippes de Pelvé [Pellevé] dévolutaire, demandeur
Date : 1607
Factum, pour Me Pierre Gargan prieur curé de Saint Medard, intimé. Contre les marguilliers de ladite parroisse, appellans
Date : 1680
Responces au factum présenté par Claude le Coq au Parlement, soubs le nom de Monseigneur le Prince de Monaco
Date : 1654
Response aux tables que M. Joly a insérées dans son factum touchant le revenu de la thrésorerie de Beauvais
Date : 1656
Factum des reguliers du diocese d'Agen, qui y entendent les confessions, & qui preschent dans les eglises de leur ordre
Date : 1669
Factum, pour le sieur de Mauroy, prisonnier au Chastelet, contre les sieurs Varennes & le Vacher, et monsieur le procureur du roy joint.
Date : 17..
Factum pour Philippes de Sainctignon. chevalier, Seigneur de Belleville, demandeur en réintégrande, contre les doyens, chanoines et chapitre de Metz, deffendeurs
Date : 1609