Memoire signifié pour les abbé, prieur, chanoines réguliers, & chapitre de l'abbaye royale de Sainte Geneviève, au Mont de Paris, seigneurs d'Epinay, demandeurs. Contre la dame de Cuny, veuve de Latour, dame de Quincy, défenderesse & demanderesse

Titre: Memoire signifié pour les abbé, prieur, chanoines réguliers, & chapitre de l'abbaye royale de Sainte Geneviève, au Mont de Paris, seigneurs d'Epinay, demandeurs. Contre la dame de Cuny, veuve de Latour, dame de Quincy, défenderesse & demanderesse
Editeur: L'imprimerie de P. G. Le Mercier fils (Paris)
Date: 1743
Langue: Français
Description matérielle: 4 p. ; in-folio
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL Z 598 INV 528 FA (P.27)
Type: Texte
Identifiant: FOLZ598INV528FA_P27
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLZ598INV528FA_P27