Memoire pour frere Joachim-Dominique Sorin, prestre, chanoine regulier de l'ordre de S. Augustin, Congregation de France ,, pourvû du prieuré simple de Notre-Dame de Vouton, diocese de Sens; défendeur en complainte pour raison du possessoire de ce prieuré. Contre frere Jean-François de Sejournan, prestre, religieux de l'ordre de Saint Antoine de Viennois, prétendant droit au même prieuré; demandeur

Titre: Memoire pour frere Joachim-Dominique Sorin, prestre, chanoine regulier de l'ordre de S. Augustin, Congregation de France ,, pourvû du prieuré simple de Notre-Dame de Vouton, diocese de Sens; défendeur en complainte pour raison du possessoire de ce prieuré. Contre frere Jean-François de Sejournan, prestre, religieux de l'ordre de Saint Antoine de Viennois, prétendant droit au même prieuré; demandeur
Editeur: Lambin, Veuve d'Antoine (1647?-1728) (Paris) Plus de contenus sur IdRef
Date: 1721
Langue: Français
Description matérielle: 11 p. ; in-2
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL Z 596 INV 526 FA (P.28)
Type: Texte
Identifiant: FOLZ596INV526FA_P28
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLZ596INV526FA_P28