Mémoire et pièces justificatives en la cause qui est au rolle de la Tournelle, pour le curé de Saint Martin de Beauvais, au sujet de la constitution Unigenitus

Contenu

Titre

Mémoire et pièces justificatives en la cause qui est au rolle de la Tournelle, pour le curé de Saint Martin de Beauvais, au sujet de la constitution Unigenitus

Editeur

Beugnié, Damien (1673-1723) (Paris) Plus de contenus sur IdRef

Date

1717

Langue

Français

Description matérielle

80 p. ; in-4

Sujet

Factums Plus de contenus sur IdRef
Sources jurisprudentielles
Droit Plus de contenus sur IdRef
Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef
Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef

Notice complète

Bibliothèque Sainte-Geneviève, 4 D 1580 (15) INV 1606 FA (P.14)

Type

Texte

Identifiant

4D1580_15_INV1606FA_P14

Droits d’utilisation

Marque du Domaine Public 1.0

Autre version en ligne

Disponible également sur Internet Archive

Est référencé par

4D1580_15_INV1606FA_P14

Other Media

Page Titre, MEMOIRE ET PIECES JUSTIFICATIVES EN LA CAUSE, QUI EST AU ROLLE DE LA TOUR NELLE, Pour le Curé de Saint Martin de Beauvais, au sujet de la Constitution Unigenitus.
Page Blanche
Page Titre, MEMOIRE, POUR Maistre Jean d'Augy, Prêtre Bachelier en Théologie de la Faculté de Paris, Curé de S. Martin en la Ville de Beauvais, Appellant comme d’abus.CONTRE Messire François Honorat Antoine de Beauvililers, Evéque Comte de Beauvais, Pair de France,
Page 4
Page 5
Page 6
Page 7
Page 8
Page 9, PIECES justificatives 1. Pieces qui prouvent la necessité pressante ou l'on étoit au Diocese de Beauvais, de réclamer pour empêcher que la Constitution n'y demeuret regle de Foy ou Loy de l'Eglise. DISCOURS DE M.L'EVEQUE DE BEAUVAIS, Prononcé à l'occasio
Page 10
Page 11
Page 12
Page 13, ORDONNANCE De Monseigneur l'Illustrissime et Reverendissime Evêque et Comte de Beauvais, Pair de France, pour la Publication de la Constitution de notre Saint Pere le Pape Clement XI.
Page 14
Page 15
Page 16, LETTRE. Ecrite à M. l'Evêque et Comte de Beauvais, le Octobre 1716, par plusieurs Curez de la Ville et Fauxbourgs de Beauvais; et entr'autres par le Curé de S. Martin de Beauvais.
Page 17
Page 18, LETTRE. Ecrite à Monseigneur l'Evêque et Comte de Beauvais, par Maistre Guy Drappier, Curé de Saint Sauveur, le 9 Octobre 1716.
Page 19, CAHIER - AVERTISSEMENT - LETTRE De Monseigneur l'Evêque Comte de Beauvais, au Curé de saint Martin de Beauvais.
Page 20, LETTRE De Monseigneur l'Evêque Comte de Beauvais, aux Curez de Sainte Magdeleine, Sainte Marguerite, S. André, S. Laurent, et Saint Jacques de Beauvais.
Page 21
Page 22, LETTRE De Monseigneur l'Evêque Comte de Beauvais, à M. le Curé de S. Sauveur de Beauvais, âgé de 89 ans.
Page 23, LETTRE De Monseigneur l'Evêque - Comte de Beauvais, à M. de Juvignies, Chanoine de l'Eglise Cathedrale.
Page 24
Page 25, ORDONNANCE De Monseigneur l'Evêque-Comte de Beauvais, Vidame de Gerberoy, Pair de France. PORTANT condamnation de certaines feüilles tant manuscrites qu'imprimées, adressées à mondit Seigneur Evéque, par plusieurs Curez et autres Ecclesiastiques tant de s
Page 26
Page 27
Page 28
Page 29
Page 30
Page 31
Page 32
Page 33
Page 34
Page 35
Page 36
Page 37, PIECES qui démontrent les démarches respectueuses par lesquelles le Curé de S. Martin de Beauvais a offert à son Evéque tout ce qu'il a pû imaginer de soumis,…
Page 38
Page 39
Page 40
Page 41, EXTRAIT de l'Appel des quatre Evêques au futur Concile,…
Page 42, COPIE de l'Appel interjetté au futur Concile general de la constitution UNIGENITUS, par Messieurs les curez de Beauvais.
Page 43
Page 44
Page 45
Page 46
Page 47
Page 48
Page 49
Page 50
Page 51
Page 52
Page 53, A NOSSEIGNEURS DE PARLEMENT en la Tournelle Criminelle.
Page 54
Page 55, ORDONNANCE De Monseigneur l'Archevêque Duc de Reims, premier Pair de France . . . . . etc.
Page 56
Page 57
Page 58
Page 59
Page 60, Extrait des Registres de Parlement.
Page 61
Page 62
Page 63
Page 64
Page 65
Page 66
Page 67
Page 68
Page 69, ARREST qui juge abusive une procedure suite et une condamnation prononcée contre un Prestre qui avoit refusé de publier une Ordonnance de M. l'Archevêque de Reims,…
Page 70, SOMMATION et Arrest qui sont voir que c'est un abus que d'exiger de ceux qui ont rétracté la reception qu'on leur impute d'avoir fait de la Bulle,…
Page 71
Page 72
Page 73, ARREST qui juge abusive une Procedure faite contre un Doyen Rural,…
Page 74
Page 75
Page 76
Page 77
Page 78
Page 79
Page 80

Collections

Factums
Collections imprimées de la BSG