Memoire signifié, pour le frere de Burcy ,, chanoine regulier de l'ordre de saint Augustin, Congregation de France, prieur-curé de Saint-MMartin d'Etoupefour, demandeur. Contre le sieur Hallot, prêtre seculier, prétendant droit au même prieuré, défendeur

Titre: Memoire signifié, pour le frere de Burcy ,, chanoine regulier de l'ordre de saint Augustin, Congregation de France, prieur-curé de Saint-MMartin d'Etoupefour, demandeur. Contre le sieur Hallot, prêtre seculier, prétendant droit au même prieuré, défendeur
Editeur: Knapen, Veuve d'André (1701-1749) (Paris) Plus de contenus sur IdRef
Date: 1745
Langue: Français
Description matérielle: 10 p. ; in-2
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL Z 600 INV 530 FA (P.18)
Type: Texte
Identifiant: FOLZ600INV530FA_P18
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLZ600INV530FA_P18