Factum du procez de Monsieur le cardinal de La Rochefoucault, abbé de l'abbaye de Saincte Geneviéve du Mont à Paris ,& les religieux de ladite abbaye, demandeurs. Contre frere Martin Citolle curé de l'eglise Sainct Estienne, & les marguilliers de ladite eglise, defendeurs. Et encor lesdits religieux, abbé & convent... Contre Monsieur l'archevesque de Paris...

Titre: Factum du procez de Monsieur le cardinal de La Rochefoucault, abbé de l'abbaye de Saincte Geneviéve du Mont à Paris ,& les religieux de ladite abbaye, demandeurs. Contre frere Martin Citolle curé de l'eglise Sainct Estienne, & les marguilliers de ladite eglise, defendeurs. Et encor lesdits religieux, abbé & convent... Contre Monsieur l'archevesque de Paris...
Auteur secondaire: Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique Plus de contenus sur IdRef
Date: 1638
Langue: Français
Description matérielle: 24 p. ; in-2
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL Z 588 INV 518 FA (P.3)
Type: Texte
Identifiant: FOLZ588INV518FA_P3
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLZ588INV518FA_P3