Réponse pour Me. Charles-André Candart, chanoine régulier de la Congrégation de France ,, ordre saint Augustin, prieur-curé de la paroisse de Benaist, défendeur, evoquant. Les sieurs chanoines réguliers dudit ordre & Congrégation, de l'abbaye royale de Notre-Dame de La Réale en Poitou, aussi evoquans. Au supplément signifié le 5 décembre 1761. De la part de... Louis-Anne-Alexandre de Montmorency, prince de Robecque...

Titre: Réponse pour Me. Charles-André Candart, chanoine régulier de la Congrégation de France ,, ordre saint Augustin, prieur-curé de la paroisse de Benaist, défendeur, evoquant. Les sieurs chanoines réguliers dudit ordre & Congrégation, de l'abbaye royale de Notre-Dame de La Réale en Poitou, aussi evoquans. Au supplément signifié le 5 décembre 1761. De la part de... Louis-Anne-Alexandre de Montmorency, prince de Robecque...
Auteur secondaire: Chanoines réguliers de saint Augustin de la Congrégation de France. Editeur scientifique Plus de contenus sur IdRef
Date: 1762
Langue: Français
Description matérielle: 8 p. ; in-4
Sujet: Factums Plus de contenus sur IdRef; Sources jurisprudentielles; Droit Plus de contenus sur IdRef; Mémoires (procédure civile) Plus de contenus sur IdRef; Jurisprudence Plus de contenus sur IdRef
Notice complète: Bibliothèque Sainte-Geneviève, FOL Z 588 INV 518 FA (P.2)
Type: Texte
Identifiant: FOLZ588INV518FA_P2
Droits d’utilisation: Marque du Domaine Public 1.0
Autre version en ligne: Disponible également sur Internet Archive
Est référencé par: FOLZ588INV518FA_P2